Avis de marché - Avis n° 26-91771 du 23/09/2026
Département(s) de publication :
05
Annonce n°
26-91771
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ASA DU CANAL DE VENTAVON SAINT TROPEZ
Correspondant : GALLO Christian
Adresse : 2 Avenue Lesdiguières,
05000
GAP
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Achat de fournitures et livraison de canalisations fonte équivalent K9 ou qualité supérieure et pièces de raccordement sur la commune de Sisteron.
Lieu d'exécution et de livraison :Saint Jérome et Plan d'Entrays,
04200
SISTERON
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : en complément de l'offre de base, une ou plusieurs offres variantes portant sur des canalisations et pièces de raccordement dotées de revêtements intérieurs et extérieurs plus performants que les exigences minimales du présent cahier des charges : nature de revêtement supérieure (extérieur zinc-aluminium ou mieux, intérieur époxy ou mieux) et/ou épaisseurs renforcées.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Voir le cahier des charges de consultation
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
16/11/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Voir le cahier des charges de consultation
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Voir le cahier des charges de consultation
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 23/10/2026 à 14:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif et technique peuvent être obtenus :
Contact : Responsable Administratif et Financier
Adresse :2 Avenue Lesdiguières Immeuble le Revelly,
05000
GAP
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Idem ci-dessus
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2026
