Avis de marché
Département(s) de publication : 09
Annonce n° 25-65514
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Objet du marché : ACHAT DE DEUX VEHICULES A DESTINATION DES SERVICES TECHNIQUES
Lieu de livraison : Services techniques - Mairie de Pamiers - 1, place du Mercadal, 09100 Pamiers
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Achat d'un véhicule utilitaire léger et d'un poly-benne de 3,5tonnes pour bennes 3,2m x 2m neufs ou d'occasion
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
à compter du 21/07/2025 et jusqu'au 21/01/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 03/07/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 3 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2025014VEHI
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRJ21
Valeur estimée hors TVA : entre58 500,00 euro(s) et 0,00 euro(s)
Lot 01 - Véhicule utilitaire léger
Lot 02 - Camion polybenne 3.5T
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel :
[email protected]
Organe chargé des procédures de médiation : Pôle C CCIRA de Bordeaux, Cité Administrative, 2, rue Jules Ferry
33090 BORDEAUX
Tél : 0554689956Mel :
[email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, BP 7007
31068 ToulouseCedex 07
Tél : 0562735757 Fax : 0562735740Mel :
[email protected]
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
-
Lot(s)
01 - Véhicule utilitaire léger
Véhicule utilitaire léger -
Lot(s)
02 - Camion polybenne 3.5T
Camion polybenne 3.5 t pour bennes de 3.2x2m
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2025
