Avis de marchéDépartement(s) de publication :93Annonce n°24-37965Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:MAIRIE DE ROMAINVILLEForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:Services dadministration généraleSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleDescription:Le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires issues d'une agriculture biologique ou d'un mode de production respectueux de l'environnement pour les activités de restauration du café-cantine de la Cité Maraîchère, de la ville de RomainvilleIdentifiant de la procédure:9ba97c95-7711-4069-9f80-a5d2ecdac896Type de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0013Titre:HuilesDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:135.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:RequiseAdresse de présentation:
dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0007Titre:Epicerie salée et sucréeDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0004Titre:Crèmerie de chèvre (lait, yaourt, fromage)Description:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0011Titre:Produits de la merDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:115.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0003Titre:Crèmerie brebis et vache (beurre, fromage, yaourt, lait et ufs) hors fromages, laits et yaourts de chèvreDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la ville de RomainvilleIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:AutoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0009Titre:FruitsDescription:Achats de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0002Titre:Volaille fermièreDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0010Titre:PainDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:15/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0006Titre:Graines et oléagineuxDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0008Titre:LégumesDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0005Titre:FarinesDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:Voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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www.achatpublic.comLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:30/04/2024à 14:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Montreuil5.1Lot:LOT-0001Titre:Viandes fraîches (hors volaille) et charcuterieDescription:Achat de denrées écolabellisées à destination des restaurants scolaires de la Ville de RomainvilleIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):15800000Produits alimentaires divers5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financièreDescription:voir RC5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
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[email protected]éléphone:0149202000Rôles de cette organisation:Organisation chargée des procédures de recours8.1ORG-0001Nom officiel:MAIRIE DE ROMAINVILLENuméro denregistrement:21930063900016Adresse postale:Place de la LaïcitéVille:RomainvilleCode postal:93230Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0149209388Rôles de cette organisation:AcheteurSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:99930e1e-6aeb-4274-b8dc-11bc629a0817-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:29/03/2024à 16:08Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/03/2024