ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION PROMOTIONNELS.

33 - REGION NOUVELLE AQUITAINE

Mise en ligne : 18/12/2025

Limite de réponse : 19/01/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2552-2005

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :33, 87, 86
Annonce n° 25-137695

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : 2025L000F05915 - ACHAT D'OBJETS DE COMMUNICATION PROMOTIONNELS
Description : La présente consultation concerne l'achat d'objets de communication par la Direction de la Communication afin de promouvoir l'image de la Région Nouvelle-Aquitaine lors de manifestations protocolaires, sportives, culturelles Cette consultation fait l'objet de 3 Lots qui seront attribués en marchés séparés : LOT 1 : Vêtements LOT 2 : Objets de communication LOT 3* : Textiles et accessoires « solidaires » *Ce lot est un lot réservé aux opérateurs économiques relevant du champ d'application des articles L2113-12 à L2113-14 du code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : dcd5bb46-a86d-41cd-acc8-76c86fbcf19c
Avis précédent : 828705-2025
Identifiant interne : 2025L000F05915
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'accord cadre à bons de commande avec maximums est d'une durée d'un an reconductible 2 fois, et comporte 3 lots. Lot 1 VETEMENTS : Montant Maximum 375 000 sur la durée du marché, soit 125 000 pour la période initiale et pour chaque période de reconduction Lot 2 OBJETS DE COMMUNICATION : Montant Maximum 945 000 sur la durée du marché, soit 315 000 pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) : Montant Maximum 135 000 sur la durée du marché, soit 45 000 pour la période initiale et pour chaque période de reconduction. Précisions concernant le 2.1.5 "Conditions du Marché Public" ci-après. Les candidats sont admis à candidater pour tous les lots, sous réserve, de satisfaire aux conditions des articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique pour le lot 3. Les candidats ne satisfaisant pas à ces conditions ne peuvent soumissionner que pour les lots 1 et 2. Le lot 3 est un marché dit "réservé" aux organismes visés par les articles L. 2113-12 et L.2113-13 du Code de la commande publique; Le montant total de l'accord-cadre sur la durée du marché est 1 455 000 HT

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,455,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : VETEMENTS
Description : VETEMENTS
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 375,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 1 VETEMENTS : Montant maximum : 375 000 sur la durée du marché, soit 125 000 pour la période initiale et pour chaque période de reconduction

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Consulter le Règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Consulter le Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Citère environnemental Consulter le Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui traite les offres : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES
Description : TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : LIMOGES
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 135,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : L'accord cadre à bons de commande est d'une durée d'un an reconductible 2 fois. Lot 3 TEXTILES ET ACCESSOIRES SOLIDAIRES (Marché réservé) Montant maximum : 135 000 sur la durée du marché, soit 45 000 pour la période initiale et pour chaque période de reconduction.

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Consulter le Règlement de la consultation
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Elément de candidature propre au Lot 3 Réservé Description : Marché réservé. (1) Pour les candidats relevant de l'article L2113-12 du Code de la commande publique, tous les documents permettant de justifier de la candidature au regard des dispositions de l'article L2113-12 du code de la commande publique. Il s'agit des moyens de preuve attestant du caractère de structures du secteur adapté et protégé, ou de structure équivalente. Pour les Entreprises Adaptées (L5213-13 du code du travail), un contrat d'objectif valant agrément ou un certificat administratif portant reconnaissance du statut d' entreprise adaptée délivré par la direction régionale chargée de l'emploi et de la formation professionnelle. Pour les Etablissements et services d'aide par le travail selon la règlementation en vigueur (article L. 344-2 et s. du code de l'action sociale et des familles), la date de publication au recueil des actes administratifs de l'arrêté préfectoral portant autorisation de création, et produire l'arrêté. Pour les structures équivalentes, tous documents justifiant que la structure détient une vocation sociale et emploie au moins 50% de personne en situation de handicap. (2) Pour les candidats relevant de l'article L2113-13 du Code de la commande publique, tous les documents permettant de justifier de la candidature au regard des dispositions de l'article L2113-13 du code de la commande publique. Il s'agit de la preuve de l'agrément ou de la convention de la structure en tant que SIAE, délivrée par l'autorité compétente (Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités - DREETS).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations sur la base du Détail Quantitatif Estimatif
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Consulter le Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnemental - Consulter le Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/605033?orgAcronyme=cr-aquitaine
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 12:00