Achat d'instruments de musique, mobilier d'orchestre et accessoires pour les services de la ville de Nice

Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-43019
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Caractéristiques principales : La consultation a pour objet : achat d'instruments de musique, mobilier d'orchestre et accessoires pour les services de la ville de Nice.
Lieu d'exécution : Ville de Nice
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Lots à prix global et forfaitaire
Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.
Début du contrat : À la notification du contrat.
LOT 1 : Instruments à vent famille des bois
Estimation de l'administration HT: 39 455,69 euro(s)
LOT 2 : Instruments à vent famille des cuivres
Estimation de l'administration HT: 19 692,50 euro(s)
LOT 3 : Petites percussions
Estimation de l'administration HT: 870,83 euro(s)
LOT 4 : Clavier numérique
Estimation de l'administration HT: 1 427,50 euro(s)
LOT 5 : Accessoires
Estimation de l'administration HT: 4 636,70 euro(s)
LOT 6 : Mobilier d'orchestre
Estimation de l'administration HT: 10 117,97 euro(s)
LOT 7 : Machines spécifiques
Estimation de l'administration HT: 4 533,43 euro(s)
LOT 8 : Ouds
Estimation de l'administration HT: 3 700,00 euro(s)
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Il sera fait application de l'article 33 du CCAG Fournitures Courantes et Services.
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Prix fermes- Modalité de règlement des prestations : selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. - Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture. - Comptable Assignataire : M. L'administrateur des finances publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Dispositions relatives aux groupements:
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Cette dernière disposition ne trouve pas à s'appliquer dans le cas de groupement d'opérateurs économiques dont les membres seraient des opérateurs économiques dont la solidarité serait impossible pour des raisons règlementaires (exemple professions d'avocats, contrôle technique, coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, etc...).
Comme indiqué à l'article R2142-4 du Code de la commande publique, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Il est interdit de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : DUME / eDUME : Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété.
En cas de recours aux capacités d'une ou de plusieurs autres entités :
Un opérateur économique qui participe à titre individuel, mais qui recourt aux capacités d'une ou de plusieurs autres entités, doit veiller à ce que le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice reçoive à la fois son DUME / eDUME et un DUME / eDUME distinct contenant les informations pertinentes pour chacune des entités auxquelles il fait appel...
En cas de critères de sélection différents selon les lots :
Lorsque les marchés sont divisés en lots et que les critères de sélection varient selon les lots, un DUME / eDUME devra être rempli pour chaque lot (ou pour chaque groupe de lots partageant les mêmes critères de sélection).
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25V0415
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Uniquement via la plateforme dématerialisée

Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/
Conditions de remise des offres ou des
candidatures :
Uniquement via la plateforme dématérialisée
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
Uniquement via la plateforme dématérialisée

Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs
lots
-
Lot(s)
1 - Descriptif du lot : Le présent marché concerne l'achat d'instruments à vent de la famille des bois
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 39 455,69 euro(s) -
Lot(s)
2 - LOT 2 : Instruments à vent famille des cuivres
Descriptif du lot : Le présent marché concerne l'achat d'instruments à vent de la famille des cuivres
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 19 692,50 euro(s) -
Lot(s)
3 - LOT 3 : Petites percussions
Descriptif du lot : Le présent marché concerne l'achat de petites percussions
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 870,83 euro(s) -
Lot(s)
4 - Descriptif du lot : Le présent marché concerne l'achat d'un clavier numérique
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 1 427,50 euro(s) -
Lot(s)
5 - Descriptif du lot : Le présent marché concerne l'achat d'accessoires d'instruments de musique
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 4 636,70 euro(s) -
Lot(s)
6 - Descriptif du lot : Le présent marché concerne l'achat de mobilier d'orchestre
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 10 117,97 euro(s) -
Lot(s)
7 - Descriptif du lot : Le présent marché concerne l'achat de machines spécifiques
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 4 533,43 euro(s) -
Lot(s)
8 - Descriptif du lot : Le présent lot concerne l'achat de ouds
Type de contrat : Marché simple
Forme de prix : Forfaitaire (DPGF)
Modalités de révision : Ferme
Estimation de l'administration HT: 3 700,00 euro(s)
Section 14 - Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les
documents :
Gratuit

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/04/2025