ACCORD-CADRE RELATIF AU REPÉRAGE AMIANTE AVANT TRAVAUX D'ENTRETIEN, RÉHABILITATION, DÉMOLITION, AVANT VENTE ET RELOCATION POUR LES BESOINS DE LOGIS METROPOLE ET D'HABITAT DU NORD.

AVIS DE MARCHÉ
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF AU REPERAGE AMIANTE AVANT TRAVAUX D'ENTRETIEN, REHABILITATION,
DEMOLITION, AVANT VENTE ET RELOCATION POUR LES BESOINS DE LOGIS METROPOLE ET D'HABITAT DU NORD. Description: ACCORD-CADRE RELATIF AU REPÉRAGE AMIANTE AVANT TRAVAUX D'ENTRETIEN, RÉHABILITATION, DÉMOLITION, AVANT VENTE ET RELOCATION POUR LES BESOINS DE LOGIS METROPOLE ET D'HABITAT DU NORD Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 71621000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LA MADELEINE.
Code postal: 59110.
Code NUTS: FRE11.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: AOO1.
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif au repérage amiante avant travaux d'entretien, réhabilitation, démolition, avant-vente et relocation pour les besoins de Logis Métropole.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au repérage amiante avant travaux d'entretien, réhabilitation, démolition, avant-vente et relocation pour les besoins de Logis Métropole.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71621000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LA MADELEINE.
Code Postal: 59110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au repérage amiante avant travaux d'entretien, réhabilitation, démolition, avant-vente et relocation pour les besoins de Logis Métropole.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Description : Cf règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Cf règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Cf règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Logis Métropole (59)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: AOO2.
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif au repérage amiante avant travaux d'entretien, réhabilitation, démolition, avant-vente et relocation pour les besoins d'Habitat du Nord.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au repérage amiante avant travaux d'entretien, réhabilitation, démolition, avant-vente et relocation pour les besoins d'Habitat du Nord.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 71621000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: LA MADELEINE.
Code Postal: 59110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au repérage amiante avant travaux d'entretien, réhabilitation, démolition, avant-vente et relocation pour les besoins d'Habitat du Nord.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.
Description : Cf règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Cf règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Cf règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public

Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Logis Métropole (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Logis Métropole (59)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 88698044000038.
Adresse postale : 176 rue du Général de Gaulle.
Adresse postale : 176 rue du Général de Gaulle.
Ville : La Madeleine.
Code postal : 59110.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 320147272.
Télécopieur: +33 320147273.
Adresse internet: http://www.logismetropole.com.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :a9eba05a-2b7f-42d1-b0e5-13565d536a65.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.