Accord-cadre relatif à une mission de MOE pour la réhabilitation des résidences « Square Du Bellay » (50 logements) - « Square Ronsard » (55 logements) et « 40 avenue Boileau » (68 logements) à Champigny-sur-Marne

France: Services d'architecte pour les bâtiments
Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des
résidences «Square Du Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40
avenue Boileau» (68 logements) situés dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-
Marne
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du
Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le
quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à
l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay», «Square Ronsard» et «40 avenue Boileau», situé
dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre à
marchés subséquents sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000 euro(s) HT sur
sa durée totale. Les attentes de Paris Habitat sur ce projet sont les suivants : Ø Réaliser la réhabilitation complète des
logements en milieu occupé ; Ø Revaloriser l'écriture architecturale des bâtiments ; Ø Mener un projet développant
une efficience environnementale (propositions éco-responsables et bas carbone)
Identifiant de la procédure: 1f583560-6490-43d5-821d-c8322a5972a7
Identifiant interne: 2025-1268
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec
négociation
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Bois l'Abbé
Ville: Champigny sur Marne
Code postal: 94500
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans
l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les modalités de
remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Les renseignements d'ordre
administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance » de la consultation accessible à
l'adresse suivante: http://marchespublics.parishabitat.fr/accueil.htm Les candidats devront faire parvenir leur demande
jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le retrait du Dce s'effectue sur le profil acheteur
de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il
est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. L'intégralité des documents se trouve sur le
profil d'acheteur
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre relatif à une mission de MOE concernant l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du
Bellay» (50 logements) - «Square Ronsard» (55 logements) et «40 avenue Boileau» (68 logements) situés dans le
quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne
Description: La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif à
l'opération de réhabilitation des résidences «Square Du Bellay», «Square Ronsard» et «40 avenue Boileau», situé
dans le quartier du bois l'Abbé à Champigny-sur-Marne. L'accord-cadre est mono-attributaire. L'accord-cadre à
marchés subséquents sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1200000 euro(s) HT sur
sa durée totale. Les attentes de Paris Habitat sur ce projet sont les suivants : Ø Réaliser la réhabilitation complète des
logements en milieu occupé ; Ø Revaloriser l'écriture architecturale des bâtiments ; Ø Mener un projet développant
une efficience environnementale (propositions éco-responsables et bas carbone)
Identifiant interne: S-PF-1754011

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Bois l'Abbé
Ville: Champigny sur Marne
Code postal: 94500
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être
mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l'avis antérieur: 834304-2025

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1754011
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1754011
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 16:00 +01:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: La consultation s'adresse à un maître d'oeuvre ou une équipe de
maîtrise d'oeuvre disposant des compétences suivantes : Architecture : Architecte inscrit à l'ordre des architectes
Ingénierie technique TCE Il appartient au candidat, compte tenu de l'objet de la consultation de s'adjoindre les
compétences supplémentaires qu'il juge nécessaires
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat -
OPH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 7D0A3E6A-F28F-3A0C-345FD143565BAE07
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement: 5041
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75253
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: La Directrice Générale
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0171370000
Télécopieur: 0171370014
Adresse internet: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx
Profil de l'acheteur: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement: 7D0A3EBB-E31D-D98B-B37D59F395D8B1ED
Adresse postale: 21 bis, rue Claude Bernard rez-de-chaussée haut - Bureau H0052 - entre 9 h et 16h
Ville: Paris
Code postal: 75253
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et des Marchés
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 017137000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 7D0A3ED0-BE62-002D-DAA62B00DB541F1C
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 7D0A3EE7-F010-0D5D-9FFC4B87908A5958
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2d538211-d020-47ff-af87-ef1fe98c86b4 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 16/12/2025 08:40 +01:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français