Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Durée : 12 mois
Objet : Accord-cadre relatif à l'organisation de séjours " parcours citoyen " à destination des collégiens loirétains.
Référence acheteur : 26S372N018
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat : Accord-cadre
Lieu d'exécution : Département du Loiret, 45945
Durée : 12 mois.
Description : La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L2123-1 et R2123-1 3° du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-9, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique.
Une négociation pourra être menée avec l'ensemble des candidats.
Classification CPV : Principale : 55242000 services de centres de vacances
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Département du Loiret
Conditions de participation :
Critères : Renvoi au RC.
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements d'ordre administratifs : Département du Loiret, Tél. : 02 38 25 45 45
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Remise des offres : 20/05/26 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires :
Critères de sélection des candidatures : Capacités financières, techniques et professionnelles.
L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 04/12/2026, renouvelable une fois un an.
Envoi à la publication le : 20/04/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
http://www.marches-publics.loiret.com
