5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Le présent marché a pour objet une prestation de calculs mécaniques, thermiques, thermomécaniques et fluidiques dans le cadre : - Du dimensionnement de nouvelles installations ou de modifications d'équipements existants ; - De complément / reprise de notes de calcul existantes ; - De vérification de note de calcul existante.
Description
:
Le présent marché a pour objet une prestation de calculs mécaniques, thermiques, thermomécaniques et fluidiques dans le cadre : - Du dimensionnement de nouvelles installations ou de modifications d'équipements existants ; - De complément / reprise de notes de calcul existantes ; - De vérification de note de calcul existante.
Identifiant interne
:
ASNR-2026-049-Calculs
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71333000
Services d'ingénierie mécanique
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
Centre CEA Cadarache
ASNR
Ville
:
Saint-Paul-les-Durance
Code postal
:
13115
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le marché est reconductible, trois (3) fois, de manière tacite pour une durée de douze (12) mois pour chaque période de reconduction.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
260,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
260,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description
:
renouvellement à l'issue de la durée max
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
DQE 50% et Exemples de calculs 50%
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Capacité technique et organisationnelle
Description
:
Moyens humains 50% ; Moyens techniques 30% ; Organisation et gouvernance 20%
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
25
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Développement durable
Description
:
Performance environnementale 60% ; Performance sociale 40M
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
10
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique
Description
:
Exemples de calculs
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
35
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires
:
29/09/2026
à 12:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063374?orgAcronyme=d4t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063374?orgAcronyme=d4t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
10000
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation chargée des procédures de recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Informations relatives aux délais de recours
:
Document de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
Organisation qui traite les offres
:
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
