Accord cadre - Prestations de transports sanitaires du GHT du Lot.

Avis de marché
Département(s) de publication :46, 12, 19, 24
Annonce n° 25-138821


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Cahors
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre - Prestations de transports sanitaires du GHT du Lot
Description : La présente consultation vise à l'attribution d'un accord-cadre, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert pour des prestations de transports sanitaires, pour les besoins des établissements hospitaliers composant le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT).
Identifiant de la procédure : 032607a4-0571-4c4c-800c-3308691870c9
Identifiant interne : AO2026-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 15 Lots - se référer aux documents de marché
Description : 15 Lots - se référer aux documents de marché
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_SsTS15EyoP

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_SsTS15EyoP&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Cahors
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Centre Hospitalier de Cahors

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier de Cahors
Numéro d'enregistrement : 26460001600010
Adresse postale : 335, rue du Président Wilson BP 269
Ville : Cahors cedex 9
Code postal : 46005
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Point de contact : MME REDOULES Christine - Responsable Achats
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 05 65 20 51 17
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_SsTS15EyoP
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2316ba3a-20b5-4e32-9209-98f8466b5406 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/12/2025 à 11:09
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/12/2025