Avis de marché
Département(s) de publication :57
Annonce n° 26-19330
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMPE Fensch Lorraine
Forme juridique de l'acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour le transport de boues - Années 2026-2030
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport des boues de la station Sainte-Barbe à Aumetz et la station d'épuration de Florange Maisons-Neuves.
Identifiant de la procédure : 3c9a9079-1c5b-4769-a5a9-513d20f99bd6
Identifiant interne : 2026-03-02-006
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Station Sainte Barbe
Ville : AUMETZ
Code postal : 57710
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : STEP Florange
Ville : FLORANGE
Code postal : 57190
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pôle Production Eau Potable
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport des boues de la station Sainte-Barbe à Aumetz (Pôle Production Eau Potable)
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Station Sainte Barbe
Ville : AUMETZ
Code postal : 57710
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=25143,
https://www.marches-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir RC
Montage financier : Les prestations à réaliser sont financées par les ressources propres du Syndicat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SMPE Fensch Lorraine
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de STRASBOURG - 31, avenue de la Paix - 67000 STRASBOURG - Tél. 03.88.21.23.23
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMPE Fensch Lorraine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMPE Fensch Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pôle Assainissement
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour le transport des boues de la station d'épuration de Florange Maisons-Neuves (Pôle Assainissement)
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : STEP Florange
Ville : FLORANGE
Code postal : 57190
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-demat.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=25143,
https://www.marches-demat.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-demat.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 18/03/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Voir RC
Montage financier : Les prestations à réaliser sont financées par les ressources propres du Syndicat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SMPE Fensch Lorraine
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de STRASBOURG - 31, avenue de la Paix - 67000 STRASBOURG - Tél. 03.88.21.23.23
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SMPE Fensch Lorraine
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SMPE Fensch Lorraine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMPE Fensch Lorraine
Numéro d'enregistrement : 25570081700018
Adresse postale : 31-35 rue de Metz
Ville : FONTOY
Code postal : 57650
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Daniel MATERGIA
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0382591010
Adresse internet :
https://www.marches-demat.com
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.marches-demat.com
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-demat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMPE Fensch Lorraine
Numéro d'enregistrement : 255 700 817 00018
Adresse postale : 31-35 rue de Metz
Ville : FONTOY
Code postal : 57650
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Daniel MATERGIA
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0382591010
Adresse internet :
https://marches-demat.com
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c01b77c1-f1b9-4eff-9a75-c094c028080d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/02/2026 à 17:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/02/2026
