229926-2026 - Mise en concurrence
229926-2026.
229926-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de remise en état et de remise à neuf - Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'entretien courant et de remise en état des logements et locaux du patrimoine LIGERIS
OJ S 65/2026 02/04/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: LIGERIS
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre pour la réalisation de travaux d'entretien courant et de remise en état des logements et locaux du patrimoine LIGERIS
Description: 1ère phase : Remise des candidatures
Identifiant de la procédure: bbf00d73-c9e5-4978-9a5b-fdca46f41431.
Identifiant interne: 2026ECREL
Type de procédure: Restreinte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 22.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Nord
Description: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Nord
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Sud
Description: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Sud
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 310 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Centre 1.
Description: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Centre 1.
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Centre 2.
Description: PEINTURE-REVETEMENT-FAIENCE-PLATRERIE Secteur Centre 2.
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 360 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: MENUISERIE - SERRURERIE - CLOISONNEMENT Secteur Nord
Description: MENUISERIE - SERRURERIE - CLOISONNEMENT Secteur Nord
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 520 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: MENUISERIE - SERRURERIE - CLOISONNEMENT Secteur Sud
Description: MENUISERIE - SERRURERIE - CLOISONNEMENT Secteur Sud
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 540 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: MENUISERIE - SERRURERIE - CLOISONNEMENT Secteur Centre
Description: MENUISERIE - SERRURERIE - CLOISONNEMENT Secteur Centre
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: ELECTRICITE COURANT FORT Secteur Nord
Description: ELECTRICITE COURANT FORT Secteur Nord
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 330 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: ELECTRICITE COURANT FORT Secteur Sud
Description: ELECTRICITE COURANT FORT Secteur Sud
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 260 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: ELECTRICITE COURANT FORT Secteur Centre
Description: ELECTRICITE COURANT FORT Secteur Centre
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 670 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: PLOMBERIE Secteur Nord
Description: PLOMBERIE Secteur Nord
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: PLOMBERIE Secteur Sud
Description: PLOMBERIE Secteur Sud
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 795 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: PLOMBERIE Secteur Centre
Description: PLOMBERIE Secteur Centre
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 575 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: COURANT FAIBLE - CONTROLE D'ACCES
Description: COURANT FAIBLE - CONTROLE D'ACCES
Identifiant interne: 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: DESAMIANTAGE
Description: DESAMIANTAGE
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 290 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: CHARPENTE - COUVERTURE
Description: CHARPENTE - COUVERTURE
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 550 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: ADAPTATION EQUIPEMENTS SANITAIRES
Description: ADAPTATION EQUPEMENTS SANITAIRES
Identifiant interne: 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: ETANCHEITE TOITURE TERRASSE
Description: ETANCHEITE TOITURE TERRASSE
Identifiant interne: 18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261920 Travaux d'entretien de toiture, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: ETANCHEITE RESINE
Description: ETANCHEITE RESINE
Identifiant interne: 19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233250 Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 250 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: GROS OEUVRE - MACONNERIE
Description: GROS OEUVRE - MACONNERIE
Identifiant interne: 20
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45223220 Travaux de gros oeuvre, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: CUISINE
Description: CUISINE
Identifiant interne: 21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45421151 Installation de cuisines équipées, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: RAVALEMENT - FACADE
Description: RAVALEMENT - FACADE
Identifiant interne: 22.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453000 Travaux de remise en état et de remise à neuf
Nomenclature complémentaire (cpv): 45443000 Travaux de facade, 45259000 Réparation et entretien d'équipements, 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: La durée de l'accord-cadre est d' 1 an. Cette durée est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'1 an à chaque fois. L'accord-cadre s'achèvera au maximum au 31/12/2030
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=27673.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=27673.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Tours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Tours
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: AC7929CB-BCE1-0C9D-CE51C14C4AE464F8.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: LIGERIS
Numéro d'enregistrement: 2924.
Adresse postale: 20 Rue Dublineau - Cs 41607.
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Point de contact: ROCHERY Pierre
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0247700200
Adresse internet: http://www.ligeris.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Tours
Numéro d'enregistrement: AC792A16-B12E-3E36-FC36D6DCEF3BA8AB
Adresse postale: Palais De Justice 2 pl Jean Jaurès
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0247602660
Télécopieur: 0247602661.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Tours
Numéro d'enregistrement: AC792A33-DB4B-FF17-9EA2813867FC213F
Adresse postale: Palais De Justice 2 pl Jean Jaurès
Ville: Tours
Code postal: 37000
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0247602660
Télécopieur: 0247602661.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 985a43d9-8ed0-493d-ba70-386dfb0d9f54 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 31/03/2026 17:10:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 229926-2026.
Numéro de publication au JO S: 65/2026.
Date de publication: 02/04/2026
