Accord cadre pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparation des centres Afpa

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387891-2025



387891-2025 - Mise en concurrence

France – Modernisation d'installations – Accord cadre pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparation des centres Afpa


OJ S 113/2025 16/06/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : AFPA

Adresse électronique : [email protected]

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Accord cadre pour la réalisation de travaux d'entretien et de réparation des centres Afpa

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation dans les centres Afpa

Identifiant de la procédure : 925a9eda-c030-4a1e-ba58-811fbfd728e0

Identifiant interne : 25091_AOO_TX-ENTRET-NAT_LMD

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262700 Travaux de transformation de bâtiments, 45223220 Travaux de gros œuvre, 45262522 Travaux de maçonnerie, 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques, 45410000 Travaux de plâtrerie, 45421000 Travaux de menuiserie, 45421141 Travaux de cloisonnement, 45430000 Revêtement de sols et de murs, 45440000 Travaux de peinture et de vitrerie



2.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 39


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 39




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Sud-Est 1 - Savoie

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Sud-Est 2 - Drome - Isère

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Sud-Est 3 - Loire et Haute-Loire

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Sud-Est 4 - Rhône et Ain

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Sud-Est 5 - Alpes Maritimes

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Sud-Est 6 - Provence

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Sud-Est 7 - Puy de Dome

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 7


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Sud-Est 8 - Corse

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 8


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Sud-Est 9 - Hautes-Alpes

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 9


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Sud-Est 10 - Hérault et Pyrénées Orientales

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 10


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Sud-Est 11 - Vaucluse et Bas Languedoc

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 11


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Sud-Ouest 1 - Creuse et Allier

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 12


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : Sud-Ouest 2 - Région Bordelaise

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 13


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : Sud-Ouest 3 - Vienne

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 14


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : Sud-Ouest 4 - Région de Limoges

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 15


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : Sud-Ouest 5 - Landes et Hautes Pyrénées

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 16


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : Sud-Ouest 6 - Poitou

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 17


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : Sud-Ouest 7 - Corrèze

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 18


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : Sud-Ouest 8 - Région de Rodez

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 19


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0020

Titre : Sud-Ouest 9 - Région Toulousaine

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 20


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0021

Titre : Sud-Ouest 10 - Pays Cathare

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 21


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0022

Titre : Sud-Ouest 11 - Charente et Dordogne

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 22


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0023

Titre : Sud-Ouest 12 - Lot et Garonne

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 23


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0024

Titre : Ouest 1 - Finistere

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 24


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0025

Titre : Ouest 2 - Morbihan

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 25


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0026

Titre : Ouest 3 - Ile et Vilaine

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 26


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0027

Titre : Ouest 4 - Cotes d'Armor

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 27


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0028

Titre : Ouest 5 - Centre Val de Loire

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 28


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0029

Titre : Ouest 6 - Pays de la Loire

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 29


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0030

Titre : Nord 1 - Basse Normandie

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 30


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0031

Titre : Nord 2 - Haute Normandie

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 31


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0032

Titre : Nord 3 - Picardie

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 32


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0033

Titre : Nord 4 - Nord-Pas de Calais

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 33


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0034

Titre : Idf - Ile de France

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 34


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0035

Titre : Est 1 - Bourgogne

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 35


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0036

Titre : Est 2 - Alsace et Franche Comté

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 36


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0037

Titre : Est 3 - Lorraine

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 37


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0038

Titre : Est 4 - Champagne-Ardennes

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 38


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




5.1.

Lot : LOT-0039

Titre : Est 5 - Vosges

Description : Réalisation de petits travaux d'aménagement, de remise en état ou de réparation des centres Afpa de la zone géographique

Identifiant interne : 39


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45259900 Modernisation d'installations



5.1.2.

Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 48 Mois



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://afpa.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_17700_1100458.html



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://afpa.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 21/07/2025 18:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 150 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : AFPA

Numéro d’enregistrement : 82422814200017

Adresse postale : 3 rue Franklin

Ville : MONTREUIL

Code postal : 93000

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 625944786

Adresse internet : https://www.afpa.fr/

Profil de l’acheteur : https://afpa.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil

Numéro d’enregistrement : 13000686900015

Ville : Montreuil

Code postal : 93100

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours




8.1.

ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d’enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :
TED eSender



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 47961175-7429-43f5-917c-a9e332f397db - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 12/06/2025 16:40:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 387891-2025

Numéro de publication au JO S : 113/2025

Date de publication : 16/06/2025