Accord-cadre pour la location et le blanchissage du linge et des vêtements de travail nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la commune nouvelle de Saint-Denis.

Avis de marché
Département(s) de publication :93, 92, 94, 95
Annonce n° 25-122402


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour la location et le blanchissage du linge et des vêtements de travail nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la commune nouvelle de Saint-Denis.
Description : L'accord cadre porte sur les prestations de location et le blanchissage du linge et des vêtements de travail nécessaires au fonctionnement des services municipaux de la commune nouvelle de Saint-Denis. Les besoins faisant l'objet de ce marché concernent principalement : - Les écoles, pour les tenues professionnelles des agents d'office et des ATSEM, - Les agents répartis entre les CMS, la PMI, la santé publique et l'administration, avec une file active de près de 31 000 patients, - Les agents de la Restauration, qui préparent jusqu'à 9 800 repas par jour et mobilise 47 agents dont les missions nécessitent des tenues de travail adaptées. - Les agents d'entretien qui assurent le nettoyage des bâtiments L'accord cadre à bons de commande avec maximum et sans minimum, mono-attributaire est à prix unitaire et est décomposé en 3 lots.
Identifiant de la procédure : 298569d7-6a31-4bda-ab00-3abab22fdc55
Identifiant interne : 202507151000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98311000 Services de ramassage de linge

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de la Commune Nouvelle de Saint-Denis
Ville : Saint-Denis Commune Nouvelle
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article R2124-2 1° - Code de la commande publique - Appel d'offres ouvert : tout opérateur économique intéressé peut soumissionner
CCAG Fournitures courantes et services 30 mars 2021

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : location et blanchissage du linge livré dans les écoles, les centres de loisirs et autres services
Description : Les prestations relatives à ce lot portent sur les besoins en location et blanchissage du linge livré dans les écoles pour les tenues professionnelles des agents d'office et ATSEM, ainsi que dans les centres de loisirs et autres services. L'accord cadre est à bons de commande, mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 400 000 Euros HT. Il est conclu pour une durée d'un an qui court à compter du 15 janvier 2026 ou de la date de notification si postérieure.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98311000 Services de ramassage de linge
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19231000 Linge

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de la Commune Nouvelle de Saint-Denis
Ville : Saint-Denis Commune Nouvelle
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix au regard du total du BPU/DQE proposé au candidat (40%).
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (50%) : - Les modalités de gestion des livraisons et les délais. - Les moyens mis en oeuvre permettant de répondre à la demande et de s'adapter aux besoins. - Les moyens mis en oeuvre pour le suivi des commandes, et notamment les modalités de réalisation des inventaires et la gestion des réclamations. - Modalités proposées pour remplacer un linge défectueux (souplesse, délais, organisation) pour le lot 1. - Qualité du linge appréciée à partir des échantillons (esthétique, confort, matière première).
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (10%) : - Présentation de la fiche technique des produits de lavage utilisés (écologique, respectueux de la peau) et démonstration de leur contribution au respect et à la protection de l'environnement - Moyens mis en oeuvre pour l'optimisation des ressources énergétiques et la réduction du gaz à effet de serre

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923364&orgAcronyme=a6q

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location et blanchissage du linge nécessaire au fonctionnement de la cuisine centrale et des offices de restauration et des centres municipaux de santé et autres services.
Description : Les prestation dans cadre de ce lot couvriront les besoins en location et entretien : - des vêtements de travail des agents d'office des écoles de Saint-Denis - des 5 Centres Municipaux de Santé pour l'exercice des professionnels de santé médicaux et paramédicaux ainsi que le personnel administratif correspondent - Cuisine (dont tablier), de magasiniers, de livreur (hiver/été), de blouses ainsi que de tapis pour la structure. - des agents d'entretien pour la bonne réalisation de leurs missions. L'accord cadre à bons de commandes est sans minimum et avec maximum annuel de 180 000 € HT . il est conclu pour une durée d'un an qui court à compter du 15 janvier 2026 ou de la date de notification si postérieure.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98311000 Services de ramassage de linge

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de la Commune nouvelle de Saint-Denis
Ville : Saint-Denis Commune Nouvelle
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 720,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix au regard du total du BPU/DQE proposé au candidat. 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (10%) : - Présentation de la fiche technique des produits de lavage utilisés (écologique, respectueux de la peau) et démonstration de leur contribution au respect et à la protection de l'environnement - Moyens mis en œuvre pour l'optimisation des ressources énergétiques et la réduction du gaz à effet de serre
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (50%) : - Les modalités de gestion des livraisons et les délais. - Les moyens mis en œuvre permettant de répondre à la demande et de s'adapter aux besoins. - Les moyens mis en œuvre pour le suivi des commandes, et notamment les modalités de réalisation des inventaires et la gestion des réclamations. - Modalités proposées pour permettre la réaffectation des tenues en cas de départ d'un agent (souplesse, délais, organisation). - Qualité du linge appréciée à partir des échantillons (esthétique, confort, matière première).

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923364&orgAcronyme=a6q

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923364&orgAcronyme=a6q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : location de linge pour le personnel du secteur entretien, restauration, Atsem de la commune déléguée de Pierrefitte-sur-Seine
Description : Les prestations dans le cadre de ce lot couvriront les besoins en location de linge pour les agents d'entretien, de la restauration, et Atsem de la commune déléguée de pierrefitte. L'accord cadre à bons de commandes est sans minimum et avec maximum annuel de 70 000 € HT . il est conclu pour une durée d'un an qui court à compter du 15 janvier 2026 ou de la date de notification si postérieure.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 98311000 Services de ramassage de linge

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Sur le territoire de la Commune nouvelle de Saint-Denis
Ville : Saint-Denis Commune Nouvelle
Code postal : 93200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix au regard du total du BPU/DQE proposé au candidat. 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement (10%) : - Présentation de la fiche technique des produits de lavage utilisés (écologique, respectueux de la peau) et démonstration de leur contribution au respect et à la protection de l'environnement - Moyens mis en œuvre pour l'optimisation des ressources énergétiques et la réduction du gaz à effet de serre
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (50%) : - Les modalités de gestion des livraisons et les délais. - Les moyens mis en œuvre permettant de répondre à la demande et de s'adapter aux besoins. - Les moyens mis en œuvre pour le suivi des commandes, et notamment les modalités de réalisation des inventaires et la gestion des réclamations. - Modalités proposées pour permettre la réaffectation des tenues en cas de départ d'un agent (souplesse, délais, organisation). - Qualité du linge appréciée à partir des échantillons (esthétique, confort, matière première).

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923364&orgAcronyme=a6q

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=923364&orgAcronyme=a6q
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE NOUVELLE DE SAINT-DENIS
Numéro d'enregistrement : 92993941100013
Département : Seine-Saint-Denis
Adresse postale : 2 place Victor Hugo BP 269 BP 269
Ville : SAINT-DENIS CEDEX
Code postal : 93205
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Tidiane DIOP
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0149336611
Adresse internet : https://www.saintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement : 1300068690001
Département : Seine-Seint-Denis
Adresse postale : 7 Rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : T.A de Monteuil
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 01 49 20 20 00
Adresse internet : https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 592c413d-0f81-4430-a61c-b1d801f33b41 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/11/2025 à 16:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2025