Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 25-68171
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles du 16ème
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16e arrondissement de Paris (3 lots)
Description : Accord-cadre pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services de la restauration des cantines scolaires du 16e arrondissement de Paris (3 lots) Lot 1 - Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau Lot 2 - Viandes fraîches de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc) Lot 3 - Viandes fraîches de volailles
Identifiant de la procédure : b1d0bc0a-433e-47bc-b80b-03b09d1518a3
Identifiant interne : Marché n° 2025-03-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 71 AVENUE HENRI MARTIN
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées dans les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,400,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,532,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau
Description : Fourniture et livraison de Viandes fraîches de boeuf, veau et agneau - Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 71 avenue henri martin
Ville : paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 12 An
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1101628.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 à 14:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l'accord-cadre : sans objet, le marché est conclu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois soit une durée totale de 4 ans.
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Viandes fraîches de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc)
Description : Fourniture et livraison de Viandes de porc et charcuterie de porc/volaille (sans porc) fraîches Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 75 AVENUE HENRI MARTIN
Ville : PARIS
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1101628.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 à 14:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Viandes fraîches de volailles
Description : Fournitures et livraisons de Viandes fraîches de volailles Issues d'une agriculture dite conventionnelle / labellisées Agriculture Biologique : label français (AB) ou européen (" Eurofeuille "), Label Rouge ou équivalent
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 75 avenue henri martin
Ville : paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les fournitures seront livrées sur les différents sites de l'arrondissement de la caisse des écoles Paris16
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2528_1101628.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 31/07/2025 à 14:00
Lieu : Caisse des Ecoles Paris 16
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : VOIR DCE
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Caisse des Ecoles du 16ème
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Caisse des Ecoles du 16ème
Numéro d'enregistrement : 26750036100014
Adresse postale : 71 avenue Henri Martin
Ville : Paris
Code postal : 75016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : CAISSE DES ECOLES PARIS 16
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 145046318
Adresse internet :
https://www.caissedesecoles16.org/
Profil de l'acheteur :
https://caissedesecoles16.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS CEDEX 4
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0023dcd4-ce34-4f83-a1a7-76074d11580f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/06/2025 à 17:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2025
