Accord-cadre portant sur la réalisation d'actions de formation collectives transverses pour les entreprises des branches rattachées à AKTO

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146800-2025



146800-2025 - Mise en concurrence

France – Services de formation professionnelle – Accord-cadre portant sur la réalisation d’actions de formation collectives transverses pour les entreprises des branches rattachées à AKTO


OJ S 46/2025 06/03/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : OPCO AKTO

Adresse électronique : [email protected]

Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Accord-cadre portant sur la réalisation d’actions de formation collectives transverses pour les entreprises des branches rattachées à AKTO

Description : Le présent marché a pour objet la réalisation d’actions collectives de formation transverses à destination des salariés relevant des entreprises des branches rattachées à AKTO. Précision : Les formations ne proposant que des modalités d’assistance automatisées type interface machine (e-learning) ou FAQ sont exclus du champ de ce marché.

Identifiant de la procédure : e505d2f1-99ab-4314-957e-cc752767cf03

Identifiant interne : 2025_008

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les formations ne proposant que des modalités d’assistance automatisées type interface machine (e-learning) ou FAQ sont exclus du champ de ce marché. Certains lots dont le montant estimé est inférieur à 40 000 € HT ne font pas partie du périmètre du présent accord-cadre et feront l’objet de consultations distinctes, conformément à l’article R.2122-8 du Code de la commande publique, qui permet le recours à des marchés de gré à gré en raison de leur faible montant. La certification Qualiopi est obligatoire dans le cadre du présent marché. Sur le fondement de l’article R2142-25 du CCP, il est précisé qu’au stade de l’analyse des offres, en cas de groupement, l'appréciation des capacités d'un groupement d'opérateurs économiques est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché. ATTENTION : en raison du volume potentiellement élevé de candidatures, le pouvoir adjudicateur pourra décider de ne pas engager de procédure de régularisation, notamment si le nombre de candidatures est jugé important et que la régularisation entraînerait un allongement significatif du processus de sélection. Il appartient donc aux candidats de veiller à la transmission complète des documents exigés lors du dépôt de leur candidature. Tout dossier incomplet pourra être déclaré irrecevable sans possibilité de régularisation.



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 44 760 000,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 165


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 165




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 - Bureautique et Technologies d'information AURA

Description : Lot n°1 - Bureautique et Technologies d'information AURA

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 310 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 - Bureautique et Technologies d'information Bourgogne Franche-Comté

Description : Lot n°2 - Bureautique et Technologies d'information Bourgogne Franche-Comté

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 - Bureautique et Technologies d'information Bretagne

Description : Lot n°3 - Bureautique et Technologies d'information Bretagne

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 - Bureautique et Technologies d'information Centre Val de Loire

Description : Lot n°4 - Bureautique et Technologies d'information Centre Val de Loire

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 - Bureautique et Technologies d'information Grand Est

Description : Lot n°5 - Bureautique et Technologies d'information Grand Est

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 - Bureautique et Technologies d'information Hauts de France

Description : Lot n°6 - Bureautique et Technologies d'information Hauts de France

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 - Bureautique et Technologies d'information Ile de France

Description : Lot n°7 - Bureautique et Technologies d'information Ile de France

Identifiant interne : 7


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 - Bureautique et Technologies d'information Normandie

Description : Lot n°8 - Bureautique et Technologies d'information Normandie

Identifiant interne : 8


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 - Bureautique et Technologies d'information Nouvelle Aquitaine

Description : Lot n°9 - Bureautique et Technologies d'information Nouvelle Aquitaine

Identifiant interne : 9


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 290 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Lot n°10 - Bureautique et Technologies d'information Occitanie

Description : Lot n°10 - Bureautique et Technologies d'information Occitanie

Identifiant interne : 10


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 290 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Lot n°11 - Bureautique et Technologies d'information Pays de la Loire

Description : Lot n°11 - Bureautique et Technologies d'information Pays de la Loire

Identifiant interne : 11


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Lot n°12 - Bureautique et Technologies d'information PACA

Description : Lot n°12 - Bureautique et Technologies d'information PACA

Identifiant interne : 12


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : Lot n°13 - Bureautique et Technologies d'information Martinique

Description : Lot n°13 - Bureautique et Technologies d'information Martinique

Identifiant interne : 13


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : Lot n°14 - Bureautique et Technologies d'information Mayotte

Description : Lot n°14 - Bureautique et Technologies d'information Mayotte

Identifiant interne : 14


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : Lot n°15 - Bureautique et Technologies d'information La Réunion

Description : Lot n°15 - Bureautique et Technologies d'information La Réunion

Identifiant interne : 15


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 190 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : Lot n°16 - Bureautique et Technologies d'information France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Description : Lot n°16 - Bureautique et Technologies d'information France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Identifiant interne : 16


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : Lot n°17 - Communication Efficacité professionnelle AURA

Description : Lot n°17 - Communication Efficacité professionnelle AURA

Identifiant interne : 17


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : Lot n°18 - Communication Efficacité professionnelle Bourgogne Franche-Comté

Description : Lot n°18 - Communication Efficacité professionnelle Bourgogne Franche-Comté

Identifiant interne : 18


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : Lot n°19 - Communication Efficacité professionnelle Bretagne

Description : Lot n°19 - Communication Efficacité professionnelle Bretagne

Identifiant interne : 19


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 90 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0020

Titre : Lot n°20 - Communication Efficacité professionnelle Centre Val de Loire

Description : Lot n°20 - Communication Efficacité professionnelle Centre Val de Loire

Identifiant interne : 20


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0021

Titre : Lot n°21 - Communication Efficacité professionnelle Grand Est

Description : Lot n°21 - Communication Efficacité professionnelle Grand Est

Identifiant interne : 21


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0022

Titre : Lot n°22 - Communication Efficacité professionnelle Hauts de France

Description : Lot n°22 - Communication Efficacité professionnelle Hauts de France

Identifiant interne : 22


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0023

Titre : Lot n°23 - Communication Efficacité professionnelle Ile de France

Description : Lot n°23 - Communication Efficacité professionnelle Ile de France

Identifiant interne : 23


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0024

Titre : Lot n°24 - Communication Efficacité professionnelle Normandie

Description : Lot n°24 - Communication Efficacité professionnelle Normandie

Identifiant interne : 24


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0025

Titre : Lot n°25 - Communication Efficacité professionnelle Nouvelle Aquitaine

Description : Lot n°25 - Communication Efficacité professionnelle Nouvelle Aquitaine

Identifiant interne : 25


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0026

Titre : Lot n°26 - Communication Efficacité professionnelle Occitanie

Description : Lot n°26 - Communication Efficacité professionnelle Occitanie

Identifiant interne : 26


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0027

Titre : Lot n°27 - Communication Efficacité professionnelle Pays de la Loire

Description : Lot n°27 - Communication Efficacité professionnelle Pays de la Loire

Identifiant interne : 27


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0028

Titre : Lot n°28 - Communication Efficacité professionnelle PACA

Description : Lot n°28 - Communication Efficacité professionnelle PACA

Identifiant interne : 28


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 370 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0029

Titre : Lot n°29 - Communication Efficacité professionnelle Mayotte

Description : Lot n°29 - Communication Efficacité professionnelle Mayotte

Identifiant interne : 29


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0030

Titre : Lot n°30 - Communication Efficacité professionnelle La Réunion

Description : Lot n°30 - Communication Efficacité professionnelle La Réunion

Identifiant interne : 30


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0031

Titre : Lot n°31 - Communication Efficacité professionnelle France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Description : Lot n°31 - Communication Efficacité professionnelle France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Identifiant interne : 31


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 750 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0032

Titre : Lot n°32 - Comptabilité AURA

Description : Lot n°32 - Comptabilité AURA

Identifiant interne : 32


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 270 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0033

Titre : Lot n°33 - Comptabilité Bourgogne Franche-Comté

Description : Lot n°33 - Comptabilité Bourgogne Franche-Comté

Identifiant interne : 33


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0034

Titre : Lot n°34 - Comptabilité Bretagne

Description : Lot n°34 - Comptabilité Bretagne

Identifiant interne : 34


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0035

Titre : Lot n°35 - Comptabilité Centre Val de Loire

Description : Lot n°35 - Comptabilité Centre Val de Loire

Identifiant interne : 35


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0036

Titre : Lot n°36 - Comptabilité Grand Est

Description : Lot n°36 - Comptabilité Grand Est

Identifiant interne : 36


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0037

Titre : Lot n°37 - Comptabilité Hauts de France

Description : Lot n°37 - Comptabilité Hauts de France

Identifiant interne : 37


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0038

Titre : Lot n°38 - Comptabilité Ile de France

Description : Lot n°38 - Comptabilité Ile de France

Identifiant interne : 38


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0039

Titre : Lot n°39 - Comptabilité Normandie

Description : Lot n°39 - Comptabilité Normandie

Identifiant interne : 39


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0040

Titre : Lot n°40 - Comptabilité Nouvelle Aquitaine

Description : Lot n°40 - Comptabilité Nouvelle Aquitaine

Identifiant interne : 40


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 260 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0041

Titre : Lot n°41 - Comptabilité Occitanie

Description : Lot n°41 - Comptabilité Occitanie

Identifiant interne : 41


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 350 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0042

Titre : Lot n°42 - Comptabilité Pays de la Loire

Description : Lot n°42 - Comptabilité Pays de la Loire

Identifiant interne : 42


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0043

Titre : Lot n°43 - Comptabilité PACA

Description : Lot n°43 - Comptabilité PACA

Identifiant interne : 43


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0044

Titre : Lot n°44 - Comptabilité Martinique

Description : Lot n°44 - Comptabilité Martinique

Identifiant interne : 44


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0045

Titre : Lot n°45 - Comptabilité Mayotte

Description : Lot n°45 - Comptabilité Mayotte

Identifiant interne : 45


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0046

Titre : Lot n°46 - Comptabilité La Réunion

Description : Lot n°46 - Comptabilité La Réunion

Identifiant interne : 46


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0047

Titre : Lot n°47 - Comptabilité France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Description : Lot n°47 - Comptabilité France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Identifiant interne : 47


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0048

Titre : Lot n°48 - Management AURA

Description : Lot n°48 - Management AURA

Identifiant interne : 48


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 310 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0049

Titre : Lot n°49 - Management Bourgogne Franche-Comté

Description : Lot n°49 - Management Bourgogne Franche-Comté

Identifiant interne : 49


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0050

Titre : Lot n°50 - Management Bretagne

Description : Lot n°50 - Management Bretagne

Identifiant interne : 50


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0051

Titre : Lot n°51 - Management Centre Val de Loire

Description : Lot n°51 - Management Centre Val de Loire

Identifiant interne : 51


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 170 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0052

Titre : Lot n°52 - Management Corse

Description : Lot n°52 - Management Corse

Identifiant interne : 52


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0053

Titre : Lot n°53 - Management Grand Est

Description : Lot n°53 - Management Grand Est

Identifiant interne : 53


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0054

Titre : Lot n°54 - Management Hauts de France

Description : Lot n°54 - Management Hauts de France

Identifiant interne : 54


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0055

Titre : Lot n°55 - Management Ile de France

Description : Lot n°55 - Management Ile de France

Identifiant interne : 55


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 900 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0056

Titre : Lot n°56 - Management Normandie

Description : Lot n°56 - Management Normandie

Identifiant interne : 56


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0057

Titre : Lot n°57 - Management Nouvelle Aquitaine

Description : Lot n°57 - Management Nouvelle Aquitaine

Identifiant interne : 57


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0058

Titre : Lot n°58 - Management Occitanie

Description : Lot n°58 - Management Occitanie

Identifiant interne : 58


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0059

Titre : Lot n°59 - Management Pays de la Loire

Description : Lot n°59 - Management Pays de la Loire

Identifiant interne : 59


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0060

Titre : Lot n°60 - Management PACA

Description : Lot n°60 - Management PACA

Identifiant interne : 60


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0061

Titre : Lot n°61 - Management Guadeloupe et Iles du Nord

Description : Lot n°61 - Management Guadeloupe et Iles du Nord

Identifiant interne : 61


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0062

Titre : Lot n°62 - Management Martinique

Description : Lot n°62 - Management Martinique

Identifiant interne : 62


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0063

Titre : Lot n°63 - Management Mayotte

Description : Lot n°63 - Management Mayotte

Identifiant interne : 63


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0064

Titre : Lot n°64 - Management La Réunion

Description : Lot n°64 - Management La Réunion

Identifiant interne : 64


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 110 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0065

Titre : Lot n°65 - Management France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Description : Lot n°65 - Management France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Identifiant interne : 65


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0066

Titre : Lot n°66 - SST AURA

Description : Lot n°66 - SST AURA

Identifiant interne : 66


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0067

Titre : Lot n°67 - SST Bourgogne Franche-Comté

Description : Lot n°67 - SST Bourgogne Franche-Comté

Identifiant interne : 67


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0068

Titre : Lot n°68 - SST Bretagne

Description : Lot n°68 - SST Bretagne

Identifiant interne : 68


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0069

Titre : Lot n°69 - SST Centre Val de Loire

Description : Lot n°69 - SST Centre Val de Loire

Identifiant interne : 69


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0070

Titre : Lot n°70 - SST Corse

Description : Lot n°70 - SST Corse

Identifiant interne : 70


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0071

Titre : Lot n°71 - SST Grand Est

Description : Lot n°71 - SST Grand Est

Identifiant interne : 71


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0072

Titre : Lot n°72 - SST Hauts de France

Description : Lot n°72 - SST Hauts de France

Identifiant interne : 72


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0073

Titre : Lot n°73 - SST Ile de France

Description : Lot n°73 - SST Ile de France

Identifiant interne : 73


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0074

Titre : Lot n°74 - SST Normandie

Description : Lot n°74 - SST Normandie

Identifiant interne : 74


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 250 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0075

Titre : Lot n°75 - SST Nouvelle Aquitaine

Description : Lot n°75 - SST Nouvelle Aquitaine

Identifiant interne : 75


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0076

Titre : Lot n°76 - SST Occitanie

Description : Lot n°76 - SST Occitanie

Identifiant interne : 76


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0077

Titre : Lot n°77 - SST Pays de la Loire

Description : Lot n°77 - SST Pays de la Loire

Identifiant interne : 77


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 340 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0078

Titre : Lot n°78 - SST PACA

Description : Lot n°78 - SST PACA

Identifiant interne : 78


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0079

Titre : Lot n°79 - SST Guadeloupe et Iles du Nord

Description : Lot n°79 - SST Guadeloupe et Iles du Nord

Identifiant interne : 79


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0080

Titre : Lot n°80 - SST Guyane

Description : Lot n°80 - SST Guyane

Identifiant interne : 80


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0081

Titre : Lot n°81 - SST Martinique

Description : Lot n°81 - SST Martinique

Identifiant interne : 81


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0082

Titre : Lot n°82 - SST Mayotte

Description : Lot n°82 - SST Mayotte

Identifiant interne : 82


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 190 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0083

Titre : Lot n°83 - SST La Réunion

Description : Lot n°83 - SST La Réunion

Identifiant interne : 83


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0084

Titre : Lot n°84 - Document unique France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Description : Lot n°84 - Document unique France dont territoires ultra-marins (100% distanciel)

Identifiant interne : 84


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0085

Titre : Lot n°85 - RH Social AURA

Description : Lot n°85 - RH Social AURA

Identifiant interne : 85


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0086

Titre : Lot n°86 - RH Social Bourgogne Franche-Comté

Description : Lot n°86 - RH Social Bourgogne Franche-Comté

Identifiant interne : 86


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0087

Titre : Lot n°87 - RH Social Bretagne

Description : Lot n°87 - RH Social Bretagne

Identifiant interne : 87


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9



5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_Pz3FNlDvY9

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/04/2025 12:00:00 (UTC+1)

Date limite de validité de l’offre : 240 Jours


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2


Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Informations relatives aux délais de recours : cf. Règlement de la consultation




5.1.

Lot : LOT-0088

Titre : Lot n°88 - RH Social Centre Val de Loire

Description : Lot n°88 - RH Social Centre Val de Loire

Identifiant interne : 88


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle



5.1.2.

Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires : N'importe où dans la zone du lot concerné



5.1.3.

Durée estimée

Durée : 4 Ans



5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000,00 EUR



5.1.6.

Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cf. RC



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.10.

Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut