1 Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : OPCO AKTO
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2 Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Accord-cadre portant sur la réalisation d'Actions de Formation En Situation de Travail (AFEST) à destination des salariés des entreprises des branches rattachées à AKTO
Description : Le présent marché a pour objet la réalisation d'Actions de formation « Préparer et/ou réaliser une AFEST » à destination des salariés des entreprises des branches rattachées à AKTO
Identifiant de la procédure : 61b6fd57-715b-4884-8a94-3a075fcb9000
Identifiant interne : 2024_007
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Marché à procédure adaptée
2.1.1 Objet :
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.3 Valeur :
Valeur maximale de l'accord-cadre : 960 000 Eur
2.1.4 Informations générales :
Informations complémentaires : Cf règlement de la consultation.
Base juridique : Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
5 Lot :
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0001
Titre : Auvergne Rhône Alpes
Description : Auvergne Rhône Alpes
Identifiant interne : LOT 1 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0002
Titre : Bourgogne franche Comté
Description : Bourgogne franche Comté
Identifiant interne : LOT 2 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 53 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0003
Titre : Bretagne
Description : Bretagne
Identifiant interne : LOT 3 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 53 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0004
Titre : Centre Val de Loire
Description : Centre Val de Loire
Identifiant interne : LOT 4 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 53 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0005
Titre : Corse
Description : Corse
Identifiant interne : LOT 5 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 22 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0006
Titre : Grand Est
Description : Grand Est
Identifiant interne : LOT 6 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 48 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0007
Titre : Hauts de France
Description : Hauts de France
Identifiant interne : LOT 7 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 106 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0008
Titre : Ile de France
Description : Ile de France
Identifiant interne : LOT 8 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 106 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0009
Titre : Normandie
Description : Normandie
Identifiant interne : LOT 9 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 74 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0010
Titre : Nouvelle Aquitaine
Description : Nouvelle Aquitaine
Identifiant interne : LOT 10 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 74 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0011
Titre : Occitanie
Description : Occitanie
Identifiant interne : LOT 11 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 53 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0012
Titre : Pays de la Loire
Description : Pays de la Loire
Identifiant interne : LOT 12 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 53 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0013
Titre : Provence Alpes Cote d'Azur
Description : Provence Alpes Cote d'Azur
Identifiant interne : LOT 13 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0014
Titre : Guadeloupe
Description : Guadeloupe
Identifiant interne : LOT 14 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 18 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0015
Titre : Guyane
Description : Guyane
Identifiant interne : LOT 15 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 14 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0016
Titre : Martinique
Description : Martinique
Identifiant interne : LOT 16 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 18 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0017
Titre : Mayotte
Description : Mayotte
Identifiant interne : LOT 17 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 18 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT0018
Titre : La Réunion
Description : La Réunion
Identifiant interne : LOT 18 5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale (CPV) : 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Month
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 37 000 Eur
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : Français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 28/05/2024 12:00+02:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_a9FvzAUGnJ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : Français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/06/2024 12:00+02:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris
8 Organisations :
8.1 ORG0001
Nom officiel : OPCO AKTO
Numéro d'enregistrement : 853 000 982
Département : 75019
Adresse postale : 14 rue Riquet
Ville : Paris
Code postal : 75019
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Point de contact : Florence Ferraz
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : 01 44 71 99 00
Adresse Internet :
https://www.akto.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation : Acheteur
8.1 ORG0002
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750111101763
Département : 75017
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris (FR101)
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Tél. : +33 (0) 1 44 32 51 51
Adresse Internet :
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation : Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11 Informations relatives à l'avis :
11.1 Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : acb8edea-c705-45aa-9bfc-a3582735ec4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 23/04/2024 08:51+00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : Français