Avis de marché
Département(s) de publication :21
Annonce n° 26-69456
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l'ensemble des bâtiments de l'Université
Description : Accord-cadre mono attibutaire portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l'ensemble des bâtiments de l'Université
Identifiant de la procédure : 0a3d69f3-eaab-4493-adfb-eb75a4ed6de7
Identifiant interne : STU26.07
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure d'appel d'offre ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Dijon
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : toutes les informations sont dans le DCE
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l'ensemble des bâtiments de l'Université
Description : Accord-cadre mono-attributaire portant sur la maintenance des dispositifs de détection de gaz de l'ensemble des bâtiments de l'Université
Identifiant interne : STU26.07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413100 Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz
Options :
Description des options : 4x12 mois sans pouvoir dépasser le 30/06/2030
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Dijon
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 45 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : ce montant est sur la durée de l'accord-cadre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : toutes les informations se trouvent dans le DCE
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Numéro d'enregistrement : 938 230 612 00013
Adresse postale : Esplanade erasme
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0380393660
Profil de l'acheteur :
www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d'Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2ab022d2-894c-4c53-b13f-e8fd2fda90ba - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/07/2026 à 15:04
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2026
