web.2067.3
Maisons et Cités (59)
jeudi 08 octobre 2026 - 11:30 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
01 septembre 2026
26454- Accord cadre portant sur des prestations d'entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et de sécurisation des parcelles, clôtures, portails, portillons, ainsi que de travaux de bûcheronnage sur le patrimoine géré par Maisons et Cités, comprenant des résidences collectives d'habitation, des parcelles de logements individuels vacants, des parcelles non construites, clôturées ou non, ainsi que des locaux professionnels.
26454
Appel d'Offres Ouvert
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Maisons et Cités (59)
196 rue Ludwig Van Beethoven
AVIS DE
Massons
MARCHÉ
& Cites 59500 Douai
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Maisons et Cités (59).
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts et divers.
Description: Prestations d'entretien des espaces verts, d'aménagements paysagers et de sécurisation des parcelles, clôtures, portails, portillons, ainsi que de travaux de bûcheronnage sur le patrimoine géré par Maisons et Cités, comprenant des résidences collectives d'habitation, des parcelles de logements individuels vacants, des parcelles non construites, clôturées ou non, ainsi que des locaux professionnels.
Identifiant interne: 26454.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 77310000. 77340000. 77211500. 77314000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code postal: 59500.
Code NUTS: FRE11.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 4923200 EUR.
Informations complémentaires du marché: 12308000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Le présent accord-cadre est conclu en application du Code de la commande
publique. Les lots no7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.
Informations complémentaires de la procédure: Les prestations sont réparties en 10 lots techniques et géographiques. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots no3, 4 et 8. Le nombre de lots pouvant être attribués au même soumissionnaire est limité à deux (2) lots au maximum. Les
conditions de limitation d'attribution des lots sont définies dans le règlement de consultation. La durée de l'accord-cadre est de 12 mois, reconductibles tacitement dans la limite de 4 ans au global. La date prévisionnelle de début des prestations est 1er trimestre 2027. L'accord-cadre sera passé sur prix forfaitaires et unitaires pour les lots no1 et 2 et à prix unitaires pour les autres lots . Les candidats aux lots no 1 à 6 seront tenus de mettre en oeuvre une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières (bénéficiaires des minima sociaux, jeunes en difficulté d'insertion, chômeurs de longue durée). Les lots no7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 9.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Informations complémentaires du marché: Le présent accord-cadre est conclu en application du Code de la commande
publique. Les lots no7 à 10 sont réservés aux travailleurs handicapés et aux travailleurs défavorisés en application des articles L2113-12 et L2113-13 du Code de la commande publique.
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
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5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Lot 1.
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation -Territoire de Bruay La Buissière et de Lens.
Description: Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation -Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 566 000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -60 résidences d'une surface moyenne de 906 m².
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 905600 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2264000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non
l'accord-cadre.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
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Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: Lot 2.
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation -Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement Métropole Lilloise et Arrageoise).
Description: Prestations d'entretien des espaces verts des résidences collectives d'habitation -Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement Métropole Lilloise et Arrageoise)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 708 000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -49 résidences d'une surface moyenne de 1010 m².
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1132800 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2832000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non
l'accord-cadre.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
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5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: Lot 3.
Titre: Prestations de bucheronnage -Territoire de Bruay La Buissière et de Lens.
Description: Prestations de bucheronnage -Territoire de Bruay La Buissière et de Lens
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77211400.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 380000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -222 élagages -319 abattages d'arbre -94 dessoussages.
5.1.3 Durée estimée
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Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 608000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1520000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de
l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: Lot 4.
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Titre: Prestations de bucheronnage -Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise).
Description: Prestations de bucheronnage -Territoire de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77211400.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 215 200.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -403 élagages -436.
abattages d'arbre -113 dessoussages.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 860800 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2152000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non
l'accord-cadre.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
page 6/15.
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Avis de publicité
01/09/2026.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: Lot 5.
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles -Territoires de Bruay la Buissière et de Lens.
Description: Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles -Territoires de Bruay la Buissière et de Lens
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77340000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 199 000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -nettoyages de terrains : 51 -Desherbage : 858 m2-Fauchage : 6086 m2-portails : 14.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 318400 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 796000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non
l'accord-cadre.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
page 7/15.
marches-securises.fr
Avis de publicité
01/09/2026.
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: Lot 6.
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles -Territoires de Hénin
Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise).
Description: Prestations ponctuelles d'entretien, d'aménagement paysager et de sécurisation des parcelles -Territoires de Hénin Beaumont, Douai et Valenciennes (accessoirement métropole Lilloise et Arrageoise)
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77314000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 195 000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -nettoyages de terrains : 47 -Desherbage : 1184 m2-Fauchage : 6640 m2-portails : 15.
5.1.3 Durée estimée
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01/09/2026.
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 312000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 780000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de
l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: Lot 7.
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01/09/2026.
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoire de Bruay La Buissière -LOT RESERVE. Description: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoire de Bruay La Buissière -LOT RESERVE
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77314000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 121 000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -désherbage : 125 m2fauchage : 3040 m2-tonte : 2500 m2-taille massifs : 586 m2-cloture : 143 ml -entretien de parcelle : 83.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 484000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 193600 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non
l'accord-cadre.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
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01/09/2026.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Conformément à l'article R2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale de travailleurs handicapés ou défavorisés visée aux articles L2113-12 et L2113-13 ci-dessus est d'au moins 50 %.
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0008.
Identifiant interne: Lot 8.
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoires de Lens et Hénin Beaumont -LOT RESERVE.
Description: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoires de Lens et Hénin Beaumont -LOT RESERVE
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 259 000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -désherbage : 3186 m2fauchage : 1375 m2-tonte : 1437 m2-taille massifs : 1466 ml -cloture : 357 ml -entretien de parcelle : 68.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 414400 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1036000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non
l'accord-cadre.
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
page 11/15.
marches-securises.fr
Avis de publicité
01/09/2026.
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Conformément à l'article R2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale de travailleurs handicapés ou défavorisés visée aux articles L2113-12 et L2113-13 ci-dessus est d'au moins 50 %.
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: Lot 9.
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoire de Douai -LOT RESERVE.
Description: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoire de Douai -LOT RESERVE
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 70 000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -désherbage : 236 m2-fauchage : 5937 m2-tonte : 1254 m2-cloture : 168 ml -entretien de parcelle : 20.
5.1.3 Durée estimée
page 12/15.
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Avis de publicité
01/09/2026.
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 112000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 280000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Conformément à l'article R2113-7 du Code de la commande publique, la proportion
minimale de travailleurs handicapés ou défavorisés visée aux articles L2113-12 et L2113-13 ci-dessus est d'au moins 50 %.
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de
l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0010
page 13/15.
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Avis de publicité
01/09/2026.
Identifiant interne: Lot 10.
Titre: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoire de Valenciennes -LOT RESERVE.
Description: Prestations ponctuelles d'entretien de parcelles, clôtures et équipements -Territoire de Valenciennes -LOT RESERVE
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000. 77340000. 77211500.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché,enapplication de l'article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisationdeprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociéesanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus,en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 41000.00 ? Hors Taxes. Le montants estimé est donné pour 4 ans. A titre indicatif et non contractuel, les quantités annuelles estimées sont : -désherbage : 949 m2-fauchage : 1530 m2-tonte : 428 m2-taille massifs : 76 m2-cloture : 76 ml -entretien de parcelle : 25.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limitede 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 65600 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 164000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Juin 2027, juin 2028, juin 2029 ou juin 2030 selon décision du pouvoir adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : Valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère Qualité :
Description : Valeur environnementale.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.maisonsetcites.fr/marches-securises/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
page 14/15.
marches-securises.fr
Avis de publicité
01/09/2026.
Conditions du marché :
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Conformément à l'article R2113-7 du Code de la commande publique, la proportion minimale de travailleurs handicapés ou défavorisés visée aux articles L2113-12 et L2113-13 ci-dessus est d'au moins 50 %.
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Prix révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Principe de l'avance dans les conditions de
l'accord-cadre. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Maisons et Cités (59).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 33465403500297.
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven .
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven .
Ville : Douai.
Code postal : 59500.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 327998585.
Adresse internet: https://v2.marches-securises.fr.
Profil de l'acheteur: https://v2.marches-securises.fr/.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal judiciaire.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17590111500709.
Département : Nord.
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge.
Ville : Lille.
Code postal : 59000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: 320783333.
Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :d871eccf-5af2-4f91-b5bf-d971233b8b66.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 01/09/2026 à 18:09.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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