Avis de marché
Département(s) de publication :54, 57, 88, 55
Annonce n° 25-27143
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Lorraine
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre portant sur la fourniture et la livraison de monographies sous forme imprimée, françaises et étrangères et manuels scolaires pour l'Université de Lorraine.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de monographies imprimées, ainsi que les monographies accompagnées d'autres supports.
Identifiant de la procédure : 279b4211-13b4-47cf-9456-240cb250259f
Identifiant interne : 25B07
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'attention des candidats est appelée sur le fait que l'université se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l'appel à concurrence pour des motifs d'intérêt général, y compris, le cas échéant, d'ordre financier. Consultation passé en application du Code de la Commande Publique (notamment ses articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 à R2162-6). Les candidats peuvent demander tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en faisant parvenir leur demande écrite, soit via PLACE la plateforme de dématérialisation, soit à l'adresse électronique :
[email protected] Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le jeudi 3 avril 2025 à 16 heures (heure de Paris). Au-delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile. Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes s'étant identifiées lors du téléchargement du dossier par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner le formulaire d'identification destiné à permettre à l'université de leur transmettre des renseignements complémentaires éventuels. Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu à l'article 4.2 du règlement de la consultation. Le descriptif complet de la procédure (y compris les critères de détermination de l'offre économiquement la plus avantageuse) est précisé dans le règlement de la consultation qui peut être téléchargé à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons Dans la barre recherche rapide, rechercher la consultation en spécifiant sa référence, soit 25B07 et valider ladite recherche
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : L'ensemble des motifs d'exclusion sont précisés dans le règlement de consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée.
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée.
Identifiant interne : LOT1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,480,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,500,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : L'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/04/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de monographies en toutes langues étrangères éditées hors de France, sous forme imprimée
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de monographies en toutes langues étrangères éditées hors de France, sous forme imprimée
Identifiant interne : LOT2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 340,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 700,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/04/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture et livraison de manuels scolaires imprimés
Description : Le présent lot a pour objet la fourniture et la livraison de manuels scolaires imprimés
Identifiant interne : LOT3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/08/2025
Date de fin de durée : 31/07/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 72,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat conclu prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique sans minimum en valeur comme en quantité et avec maximum en valeur. Il s'execute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois portant sa durée à 48 mois maximum. La reconduction de l'accord-cadre est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. L'université peut cependant décider de ne pas le reconduire. L'université en avise alors le titulaire au plus tard trois mois avant l'expiration de la période en cours.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Les critères de sélection sont précisés dans le règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : l'ensemble des critères d'attribution sont présentés dans le Règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d'informations complémentaires : 03/04/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/04/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Lorraine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Lorraine
Organisation qui traite les offres : Université de Lorraine
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place de la Carrière CO n°20038
Ville : Nancy
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 83 17 43 43
Télécopieur : 03 83 17 43 50
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Lorraine
Numéro d'enregistrement : 13001550600012
Adresse postale : 34 Cours Léopold CS 25233
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54052
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 03 72 74 03 00
Profil de l'acheteur :
http://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Service achats et marchés publics du site de Metz
Adresse postale : Maison de l'université Ile du Saulcy BP 80794
Ville : Metz
Code postal : 57012
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 521c964d-2b39-474f-af57-69539e3e7be5 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/03/2025 à 17:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/03/2025
