Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 91, 92, 93, 94, 95, 77, 78
Annonce n° 24-41473
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : PAVILLON DE L'ARSENAL
Forme juridique de l'acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marches subséquents pour l'impression d'ouvrages à caractère culturel et éducatif du pavillon de l'arsenal
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre portant sur l'impression d'ouvrages à caractère culturel et éducatif pour le compte du Pavillon de l'Arsenal. Ces ouvrages sont le prolongement des expositions réalisées par le Pavillon de l'Arsenal ou sont publiés sur des sujets transversaux. Ces ouvrages véhiculent son image. Ils sont destinés à la vente.
Identifiant de la procédure : aaa38d75-e3cc-4da2-864b-070e77eac617
Identifiant interne : 2024-AC-Impression
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 600,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Corruption : Les motifs d'exclusion sont définis dans le code de la commande publique et rappelés dans les documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre multi-attributaires donnant lieu à la conclusion de marches subséquents pour l'impression d'ouvrages à caractère culturel et éducatif du pavillon de l'arsenal
Description : La présente consultation concerne un accord-cadre portant sur l'impression d'ouvrages à caractère culturel et éducatif pour le compte du Pavillon de l'Arsenal. Ces ouvrages sont le prolongement des expositions réalisées par le Pavillon de l'Arsenal ou sont publiés sur des sujets transversaux. Ces ouvrages véhiculent son image. Ils sont destinés à la vente.
Identifiant interne : 2024-AC-Impression
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification, tacitement reconductible trois (3) fois pour une durée d'un (1) an, dans la limite d'une durée totale de quatre (4) ans.
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 60%, appréciée sur la base du mémoire technique remis par les candidats, à l'aune des sous-critères techniques suivants : - Qualité et adéquation des moyens matériels spécifiquement dédiés pour l'exécution de l'accord-cadre (15%), - Compétences et expériences de l'équipe dédiée proposée pour l'exécution des prestations objets de l'accord-cadre (les candidats fourniront les CVs) (15%) ; - Qualité de la méthodologie mise en œuvre pour l'exécution de l'accord-cadre (traitement d'une commande, modalités de réalisation et de livraison et moyens d'engagement sur les délais) (30%).
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : 40 %, apprécié au regard du prix total renseigné au DQE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/04/2024 à 23:59
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/05/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : PAVILLON DE L'ARSENAL
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : PAVILLON DE L'ARSENAL
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : PAVILLON DE L'ARSENAL
Numéro d'enregistrement : 34462055400016
Adresse postale : 21 boulevard Morland 75004 Paris
Ville : Paris
Code postal : 75004
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 42 76 24 62
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal judicaire de Paris
Adresse internet :
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 996a227f-fcc9-4295-9f0f-f4bb02be65aa - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/04/2024 à 11:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/04/2024