Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande..

Avis de marché
Département(s) de publication :84
Annonce n° 25-100383


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie Vaison la Romaine
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Description : Missions de maîtrise d'oeuvre à bons de commande
Identifiant de la procédure : 61a75ece-8a20-4a9b-a807-546944dd3076
Identifiant interne : 2025S12
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : VAISON-LA-ROMAINE
Code postal : 84110
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Description : Missions de maîtrise d'oeuvre, à bons de commande.
Identifiant interne : 2025S12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://vaison-la-romaine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2112_1117213.html

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://vaison-la-romaine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Vaison-la-Romaine
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie Vaison la Romaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Vaison-la-Romaine

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie Vaison la Romaine
Numéro d'enregistrement : 21840137000018
Adresse postale : 6 cours Taulignan
Ville : Vaison la romaine
Code postal : 84110
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 490365000
Adresse internet : https://www.vaison-la-romaine.com/
Profil de l'acheteur : https://vaison-la-romaine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune de Vaison-la-Romaine
Numéro d'enregistrement : 21840137000018
Adresse postale : 6 cours Taulignan
Ville : VAISON-LA -ROMAINE
Code postal : 84110
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ccd2b67d-abe8-4932-9088-44a1c4666823 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 09/09/2025 à 17:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2025