date de début du marché:01/01/2027 00:00
raison sociale du moa balisée:OPH 13 HABITAT
pays du moa balisée:FRA
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/624276-2026/pdfs
code postal du moa balisé:13004
qualifications professionnelles:CPV: 45330000 - Travaux de plomberie
type de procedure:Appel d'offres ouvert
téléphone du contact balisé:0491127100
ville du moa balisée:Marseille
ligne d'adresse du moa:80, rue Albe
durée du marché balisée:48 mois
libellé du contact balisé:VANOVERSCHELDE Damien - Directeur Général
type de procédure balisée:Ouverte
caractéristiques principales:Le présent contrat a pour objet les travaux de plomberie du patrimoine de 13 Habitat.
Mission de travaux pour la mise en oeuvre du plan-pluriannuel de rénovation des réseaux humides / plomberie (travaux de réhabilitation des réseaux EP, EV, EU, AEP et de manière exceptionnelle, réseaux ECS, réseaux enterrés et horizontaux, ainsi que des travaux accessoires tout corps d'état sur diverses résidences du patrimoine de 13 Habitat).
Montant maximum annuel 1 500 000 euro(s) HT
objet du marché:ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS DE TRAVAUX DE PLOMBERIE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
Référence Marché:2026VB0067
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624276-2026 - Mise en concurrence
624276-2026.
624276-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux de plomberie - ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS DE TRAVAUX DE PLOMBERIE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
OJ S 175/2026 10/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS DE TRAVAUX DE PLOMBERIE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
Description: Le présent contrat a pour objet les travaux de plomberie du patrimoine de 13 Habitat. Mission de travaux pour la mise en oeuvre du plan-pluriannuel de rénovation des réseaux humides / plomberie (travaux de réhabilitation des réseaux EP, EV, EU, AEP et de manière exceptionnelle, réseaux ECS, réseaux enterrés et horizontaux, ainsi que des travaux accessoires tout corps d'état sur diverses résidences du patrimoine de 13 Habitat). Montant maximum annuel 1 500 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure: 7f29ecda-a5f0-4b74-9d8f-26c5bb842f98.
Identifiant interne: 2026VB0067.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS DE TRAVAUX DE PLOMBERIE DU PATRIMOINE DE 13 HABITAT
Description: Le présent contrat a pour objet les travaux de plomberie du patrimoine de 13 Habitat. Mission de travaux pour la mise en oeuvre du plan-pluriannuel de rénovation des réseaux humides / plomberie (travaux de réhabilitation des réseaux EP, EV, EU, AEP et de manière exceptionnelle, réseaux ECS, réseaux enterrés et horizontaux, ainsi que des travaux accessoires tout corps d'état sur diverses résidences du patrimoine de 13 Habitat). Montant maximum annuel 1 500 000 euro(s) HT
Identifiant interne: T-PF-1864525.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/01/2027.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Durée 12 mois reconductible 3 fois pour une période de 12 mois soit une durée maximale de 48 mois. La date de démarrage du marché indiquée dans le présent avis est fixée à titre indicatif
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864525.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864525.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2026 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OPH 13 HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OPH 13 Habitat
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 32070121-A4AE-62C4-A6D22538FDE7B86F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement: 63844.
Adresse postale: 80, rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13004.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: VANOVERSCHELDE Damien
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491127100
Adresse internet: https://www.13habitat.fr
Profil de l'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement: 3207013F-B4A6-848E-55C0974089C552CE
Adresse postale: 80, rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13004.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491127102.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement: 32070150-A860-3DAA-9565A8010ABEFA5A
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491134813.
Télécopieur: 0491811387.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement: 32070168-CCBB-9BE2-02BDC71A5B9B7713.
Adresse postale: 80 rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13004.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0491127100
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6e1e1dca-97df-4a67-a071-467621a1fb63 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 09/09/2026 09:10:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 624276-2026.
Numéro de publication au JO S: 175/2026.
Date de publication: 10/09/2026