date limite de remise des offres:11/01/2027 17:00
raison sociale du moa balisée:Région Ile de France
qualifications professionnelles:CPV: 45313000 - Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
type de procedure:Appel d'offres ouvert
téléphone du contact balisé:+33 153856516
caractéristiques principales:Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France
ville du moa balisée:SAINT-OUEN-SUR-SEINE
type de procédure balisée:Ouverte
ligne d'adresse du moa:2 rue Simone Veil
libellé du contact balisé:Pôle Lycées
siret du moa balisé:23750007900312
pays du moa balisée:FRA
code postal du moa balisé:93400
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/803363-2026/pdfs
objet du marché:France - Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques - Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région
texte du lot:Lot 2 OUEST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 75,78,92,95 - Lot 2 OUEST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 75,78,92,95 - CPV: 45313000
texte du lot:Lot 1 EST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 93, 77,91,94 - Lot 1 EST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 93, 77,91,94 - CPV: 45313000
texte du lot:LOT 3 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs - LOT 3 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs - CPV: 45313000
Référence Marché:2601114
*********************************************************See the notice on TED website
803363-2026 - Mise en concurrence
803363-2026.
803363-2026 - Mise en concurrence
France - Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques - Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Région Ile de France
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région
Description: Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France
Identifiant de la procédure: 889caac3-a37b-4f69-8e5f-a79914e5b120
Identifiant interne: 2601114.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 EST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 93, 77,91,94.
Description: Lot 1 EST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 93, 77,91,94.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950872?orgAcronyme=t5y
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950872?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/01/2027 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Ile de France
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Région Ile de France
Organisation qui traite les offres: Région Ile de France
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 OUEST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 75,78,92,95.
Description: Lot 2 OUEST : Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs Départements 75,78,92,95.
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950872?orgAcronyme=t5y
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950872?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/01/2027 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Ile de France
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Région Ile de France
Organisation qui traite les offres: Région Ile de France
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: LOT 3 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs
Description: LOT 3 : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour les travaux d'installation, rénovation et mise en conformité des appareils élévateurs
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d'Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Reconduction tacite
5.1.5.Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9 000 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950872?orgAcronyme=t5y
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/950872?orgAcronyme=t5y
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/01/2027 17:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 4.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Montreuil
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Ile de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Ile de France
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Région Ile de France
Organisation qui traite les offres: Région Ile de France
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Région Ile de France
Numéro d'enregistrement: 23750007900312.
Adresse postale: 2 rue Simone Veil
Ville: SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Code postal: 93400
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Pôle Lycées
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 153856516.
Adresse internet: https://www.iledefrance.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement: 13000686900015.
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse internet: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: 830986de-14fb-47a3-9556-0d4eddd5d94a - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 12:53:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 803363-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026