Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 24-24952
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU Nantes
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu Lot 2 : Hopital G.R. Laennec
Description : ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu Lot 2 : Hopital G.R. Laennec
Identifiant de la procédure : b645d7f0-ffae-4fdc-a9e6-ebc9e1ccf3c4
Identifiant interne : AOO-24030
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu
Description : ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 1 : Hotel Dieu
Identifiant interne : lot 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162- 13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique avec un maximum de : Lot 1 : 1 600 000€ HT Le marché public est conclu à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit, pour le lot 1 : - Tacitement 2 fois pour une durée de 1 an et expressément pour une 4ème et dernière année. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : moyens humains affectés à la prestation (10%)
Critère :
Type : Qualité
Description : méthodologie pour réaliser les prestations de maintenances (préventive et corrective) sur ce type d'installation (25%)
Critère :
Type : Prix
Description : 60%
Critère :
Type : Qualité
Description : moyens matériels affectés à la prestation (5%)
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 2 : Hopital G.R. Laennec
Description : ACCORD-CADRE MARCHE DE MAINTENANCE DES SYSTEMES TRANSPORTEURS DE PETITS OBJETS (T.P.O.) Lot 2 : Hopital G.R. Laennec
Identifiant interne : lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2024
Durée : 48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Chaque marché est un accord-cadre qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162- 13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique avec un maximum de : Lot 2 : 600 000€ HT Le marché public est conclu à compter du 01/06/2024 ou de sa date de notification si postérieure, jusqu'au 31/12/2024. Il pourra ensuite être reconduit, pour le lot 2 : - Tacitement 3 fois pour une durée de 1 an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : se reporter au règlement de consultation
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : se reporter au règlement de consultation
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : méthodologie pour réaliser les prestations de maintenances (préventive et corrective) sur ce type d'installation (25%)
Critère :
Type : Qualité
Description : moyens humains affectés à la prestation (10%)
Critère :
Type : Qualité
Description : moyens matériels affectés à la prestation (5%)
Critère :
Type : Prix
Description : 60%
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2024 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 3 MONTH
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée de lIle Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CHU Nantes
Numéro d'enregistrement : 26440013600471
Adresse postale : 5 allée de l'ile gloriette
Ville : nantes
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 240846887
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9590d94c-d81f-48d4-88f0-4748d0789de4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 28/02/2024 à 16:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/02/2024