Accord-cadre illuminations et décorations lumineuses 2026-2029.

Avis de marché
Département(s) de publication :79
Annonce n° 25-121446


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Niort (Service marchés publics)
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre illuminations et décorations lumineuses 2026-2029
Description : Les marchés subséquents seront mis en œuvre principalement pour les illuminations du cœur de ville et périmètre élargi, en fin d'année. Les illuminations attendues pour Noël doivent contribuer à entretenir la magie de Noël et émerveiller petits et grands (elles doivent être étonnantes et doivent surprendre le public). Des illuminations pourront être mises en œuvre pour des manifestations occasionnelles en dehors des périodes de Noël.
Identifiant de la procédure : 118e1d45-779b-41f6-9903-87df695e6c30
Identifiant interne : SE 25-49
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Date prévisionnelle d'attribution du 1er marché subséquent : mai 2026. La visite de site revêt un caractère obligatoire pour tout candidat n'ayant pas déjà fait cette visite au cours des 5 années précédentes. Toute offre présentée sans cette formalité préalable sera déclarée irrégulière et sera écartée sans être analysée.

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 650,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre illuminations et décorations lumineuses 2026-2029
Description : Les marchés subséquents seront mis en œuvre principalement pour les illuminations du cœur de ville et périmètre élargi, en fin d'année. Les illuminations attendues pour Noël doivent contribuer à entretenir la magie de Noël et émerveiller petits et grands (elles doivent être étonnantes et doivent surprendre le public). Des illuminations pourront être mises en œuvre pour des manifestations occasionnelles en dehors des périodes de Noël.
Identifiant interne : SE 25-49

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31500000 Appareils d'éclairage et lampes électriques
Quantité : 1

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre ville
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 650,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés mentionnés au règlement de la consultation.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_KBvc4APvEd

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_KBvc4APvEd
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 3 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort (Service marchés publics)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers - Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort (Service marchés publics)
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort (Service marchés publics)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Niort (Service marchés publics)
Numéro d'enregistrement : 21790191700013
Adresse postale : 1 place martin bastard CS 58755
Ville : Niort cedex
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0549787371
Adresse internet : www.vivre-a-niort.com
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_KBvc4APvEd
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 1786000
Département : Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale : 15 rue de Blossac CS80541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du tribunal administratif de Poitiers instance chargée des recours
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée de l'introduction des recours
Département : Greffe du Tribunal de Poitiers
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ae8bfcca-13d4-4eb3-9930-c9ee954d5951 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 30/10/2025 à 15:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2025