Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie du Chambon-Feugerolles
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21420044600018
Ville : LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Code Postal : 42500
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=56937
Identifiant interne de la consultation : VL2503
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 21 mai 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Service cuisine centrale
Critères d'attribution : La valeur technique : 20%
Délais de livraison et de dépannage : 20%
Prix : 60%
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre fourniture et livraison de barquettes et contenants alimentaires
Code CPV principal
Descripteur principal : 39222100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Cet accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de barquettes et contenants alimentaires notamment pour le restaurant Municipal "Le Rabelais".
Les prestations sont réparties en 2 lots.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes avec un montant maximum annuel par lot. Chaque lot de l'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Les estimations correspondent aux montants annuels maximum. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale d'un an. La durée de l'accord-cadre comprend les périodes de reconductions qui sont de trois fois un an
Mots descripteurs : Barquettes alimentaires ,
Lieu principal d'exécution du marché : 30 rue Victor Hugo 42500 - Le Chambon-Feugerolles
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 1 : Fourniture et livraison de barquettes, contenants alimentaires et films plastiques à usage unique
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39221130
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 euros
Lieu d'exécution du lot : Restaurant Municipal "Le Rabelais"
30 rue Victor Hugo
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Description du lot : 2 : Fourniture et livraison de produits à usage unique pour réceptions et festivités
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39222100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 5000 euros
Lieu d'exécution du lot : Restaurant Municipal "Le Rabelais"
30 rue Victor Hugo
42500 LE CHAMBON-FEUGEROLLES
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format xAdES, CAdES ou PAdES. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponible gratuitement sur le site
www.economie.gouv.fr ou dans le DCE), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME)
Date d'envoi du présent avis : 30/04/2025
