5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Travaux d'entretien, de rénovation et d'aménagement de plomberie arrondissement d'Ajaccio
Description
:
Travaux de plomberie arrondissement d'Ajaccio
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Corse-du-Sud
(
FRM01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000€ HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix pour 60 points sur 100 appréciés au regard des sous-critères prévus dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique pour 40 points sur 100 appréciés au regard des sous-critères prévus dans le règlement de consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044759?orgAcronyme=g6l
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044759?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l'offre
:
250
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Médiateur des entreprises de Corse (DREETS)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui traite les offres
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Travaux d'entretien, de rénovation et d'aménagement de plomberie arrondissement de Bastia
Description
:
Travaux de plomberie arrondissement de Bastia
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000€ HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix pour 60 points sur 100 apprécié au regard des sous-critères prévus dans le règlement de consultation.
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de l'offre
Description
:
Valeur technique pour 40 points sur 100 appréciés au regard des sous-critères prévus dans le règlement de consultation
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044759?orgAcronyme=g6l
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044759?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l'offre
:
250
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Médiateur des entreprises de Corse (DREETS)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui traite les offres
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Travaux d'entretien, de rénovation et d'aménagement de plomberie arrondissement de Corte
Description
:
Travaux de plomberie arrondissement de Corte
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Marché de travaux
Nomenclature principale
(
cpv
):
45330000
Travaux de plomberie
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Corse
(
FRM02
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans remise concurrence, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000€ HT par lot et par an exécuté en application des articles R 2162-1 et suivants du code de la commande publique.
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix des prestations
Description
:
Prix pour 60 points sur 100 apprécié au regard des sous-critères prévus dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur technique de la prestation
Description
:
Valeur technique pour 40 points sur 100 apprécié au regard des sous-critères prévus dans le règlement de consultation.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044759?orgAcronyme=g6l
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3044759?orgAcronyme=g6l
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
16/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l'offre
:
250
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
50
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Médiateur des entreprises de Corse (DREETS)
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Tribunal administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
Organisation qui traite les offres
:
Secrétariat Général pour les Affaires de Corse
