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357989-2025
357989-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales – ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
OJ S 105/2025 03/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP
Identifiant de la procédure : d45cc0ab-e02f-4b55-b8f5-d923a5878d20
Identifiant interne : 25FT-SA-1037-M
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 76211100 Services de chemisage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0000
Titre : ACCORD CADRE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT, DE RENOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS DE VALENCE ROMANS HABITAT - RELANCE TRAVAUX PROGRAMMABLE 2025 - CHEMISAGE DES CANALISATIONS EU / EV / EP - RESIDENCE CHARETON - VALENCE
Description : Le présent accord-cadre a pour objet le chemisage des canalisations de la résidence Chareton à Valence. La description exhaustive du besoin figure au CCTP
Identifiant interne : T-PF-71589
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232130 Travaux de construction de canalisations d'eaux pluviales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 76211100 Services de chemisage
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=71589
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=71589
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/07/2025 13:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Valence Romans Habitat
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E357757B-AA41-C47F-C6198062E5243372
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro d’enregistrement : 1959
Adresse postale : 3 rue Rossini
Ville : Valence
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : Le Directeur Général
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0475825400
Télécopieur : 0475825401
Adresse internet : http://valenceromanshabitat.fr
Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E3577596-9039-894B-3A554F88FC2670AF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : E35775A3-C682-5474-4208547B85467690
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 843b072b-38a4-4dbd-9dce-81bda86aabd5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 02/06/2025 13:10:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 357989-2025
Numéro de publication au JO S : 105/2025
Date de publication : 03/06/2025
