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14/11/2023 S219
France-Valence: Services divers d'entretien et de réparation
2023/S 219-689918
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: VALENCE ROMANS HABITAT
Numéro national d'identification: 27260004000013
Adresse postale: 3 rue Rossini
Ville: VALENCE
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26000
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 475825400
Fax: +33 475825401
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://valenceromanshabitat.fr
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5) Activité principale
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Accord Cadre De Travaux D'Entretien Courant, De Renovation Et De Réparation Des Bâtiments De Valence Romans Habitat - Relance
Numéro de référence: 23fs-Sa-0808-M
II.1.2) Code CPV principal
50800000 Services divers d'entretien et de réparation
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet la relance de la réalisation de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments de Valence Romans Habitat. Certains lots ont été infructueux
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 27
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Electricité Valence Centre
Lot nº: 1.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 250,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Electricité Valence Sud
Lot nº: 1.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 250,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries intérieures et extérieures Valence Est
Lot nº: 2.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 500,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Menuiseries intérieures et extérieures Valence Sud
Lot nº: 2.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 300,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peintures - Sols -Carrelage Valence Centre
Lot nº: 3.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 2 000,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture - Sols - Carrelage Valence Est
Lot nº: 3.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 1 600,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peintures - Sols -Carrelage Valence Nord
Lot nº: 3.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 1 600,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peintures - Sols -Carrelage Valence Sud
Lot nº: 3.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 600,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture - Sols - Carrelage Romans Est
Lot nº: 3.5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 2 000,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Peinture - Sols - Carrelage Romans Centre
Lot nº: 3.6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45442100 Travaux de peinture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 2 000,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Centre
Lot nº: 4.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 700,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plomberie - Equipements Sanitaire Valence Est
Lot nº: 4.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 450,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Plomberie - Equipements Sanitaire Romans Est
Lot nº: 4.5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 450,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Serrurerie Valence Centre & Valence Sud
Lot nº: 5.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 250,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Serrurerie Valence Est
Lot nº: 5.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 550,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Serrurerie Valence Nord
Lot nº: 5.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 550,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Serrurerie Romans Est & Romans Centre
Lot nº: 5.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45223110 Installation de structures en métal
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 800,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité Toitures Terrasses Valence Centre & Valence Sud
Lot nº: 6.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 100,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité Toiture Terrasses Valence Est
Lot nº: 6.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 50,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité toiture terrasses Valence Nord
Lot nº: 6.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 50,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité toiture terrasses Romans Est
Lot nº: 6.4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 100,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité toiture terrasse Romans Centre
Lot nº: 6.5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 150,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité toiture tuile zinguerie Valence Centre - Valence Sud
Lot nº: 7.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 150,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité toiture tuile zinguerie Valence Est
Lot nº: 7.2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 150,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Etanchéité toiture tuile zinguerie Valence Nord
Lot nº: 7.3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45261900 Réparation et entretien de toiture
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 150,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Maçonnerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
Lot nº: 8.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 600,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Vitrerie - Périmètre de Valence Romans Habitat
Lot nº: 11.1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
45441000 Travaux de vitrerie
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
II.2.4) Description des prestations:
Sans minimum - maximum : 200,000 EUR HT
II.2.5) Critères dattribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 60
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 08/12/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 08/12/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:
Valence Romans Habitat
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée de l'accord-cadre est fixée à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2024, renouvelable 3 fois 12 mois et jusqu'au 31 décembre 2027
VI.3) Informations complémentaires:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur
https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.5) Date denvoi du présent avis:
09/11/2023