Avis de marché
Département(s) de publication :76, 50, 27, 61
Annonce n° 26-61577
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS HACOM
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Description : 26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Identifiant de la procédure : ca670921-a3aa-4ca4-b639-e338e39cfe7e
Identifiant interne : 26-09 RDMB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'adresse mentionnée en lieu d'exécution est celle du pouvoir adjudicateur, le lieux d'exécution est la Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 15
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 15
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOTS ABORD 18.181 PARENTERAL
Description : 1 : AIGUILLE POUR STYLO A INSULINE SECURISEE DOUBLE 2 : AUTOPIQUEUR UU SECURISE POUR PREMATURE ET NOUVEAU NE 3 : CATHETER COURT NON SECURISE EN TEFLON SANS AILETTES GRANDE LONGUEUR 4 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ "CORPS ENTIER" MISE EN SÉCURITÉ PASSIVE, AVEC ET SANS SITE D'INJECTION 5 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ MISE EN SÉCURITÉ ACTIVE, PUR HAUTE BIOCOMPATIBILITE, AVEC ET SANS VALVE 6 : CATHETER DE SECURITE POUR PERFUSION ET INJECTION IV ET SOUS-CUTANEE AVEC CLAMP AMOVIBLE 7 : CATHETER PICCLINE A VALVE INTEGREE SANS CLAMP 8 : CATHETERS VEINEUX PERIPHERIQUES TYPE "MIDLINE" SPECIFIQUES 9 : CHIMIO : PERFORATEUR POUR PREPARATION DE CHIMIOTHERAPIE 10 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE A INSULINE ET HOLTER MEDTRONIC 11 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE CRONO POUR APOMORPHINE 12 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE NUTRITION PARENTERALE MINI RYTHMIC 13 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE PCA/PCEA RYTHMIC 14 : CONSOMMABLES COMPATIBLES RECHAUFFEUR DE FLUIDE RANGER EX ARIZANT 15 : DIFFUSEUR PORTABLE SOUPLE 16 : DIFFUSEUR PORTABLE COQUE RIGIDE 17 : DIFFUSEUR PORTABLE COMPATIBLE SYSTEME DE SECURISATION TYPE QIMO 18 : KIT POUR MESOTHERAPIE 19 : POCHE POUR SAIGNEE STERILE 2 AIGUILLES + DISPOSITIF DE PRELEVEMENT 20 : PROLONGATEUR COURT EN Y + 2 VALVES ANTIRETOUR POUR PCA 21 : SERINGUE 3 PIECES COMPATIBLE POUSSE SERINGUE PARAMETRAGE BD 22 : SERINGUE PRE HEPARINEE POUR GAZ DU SANG
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOTS ABORD 18.191 : UROLOGIE
Description : 23 : U : AGENT DE COMBLEMENT URETRAL 24 : U : CONSOMMABLES COMPATIBLES MORCELLATEUR WOLF 25 : U : CYSTOSCOPE USAGE UNIQUE 26 : U : EXTRACTEUR DE CALCUL URINAIRE MULTIFILS COMPLEXES POUR PETITS FRAGMENTS 27 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM DORNIER 28 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM COOK 29 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTEME LASER STORZ 30 : U : GUIDE URETERAL NITINOL HYDROPHILE EXTREMITE SOUPLE RADIO OPACITE ELEVEE 31 : U : GUIDE UU DE BIOPSIE POUR SONDE DROIT BK MEDICAL 32 : U : PINCE A BIOPSIE POUR URETEROSCOPE SOUPLE BIOPSIE GRANDE DIMENSION 33 : U : SONDE TYPE FOLEY EN LATEX A ENDUCTION HYDROPHILE 3 VOIES 34 : U : VALVE DE CATHETER SIMPLE
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOTS ABORD 18.192 GYNECOLOGIE
Description : 35 : GYN : ELECTRODE DE SCALP COMPATIBLE MONITEUR PHILIPS 36 : GYN : MORCELLATION : SAC GRANDE CONTENANCE COMPATIBLE MORCELLATION A LAME FROIDE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : LOTS ABORDS : 18.21 DIGESTIF ENDO
Description : 37 : ENDO : AIGUILLE D'ASPIRATION FINE SOUS ECHOENDOSCOPIE : 19 G - CANAL 2,8MM 38 : ENDO : AIGUILLE-CATHETER GROS DIAMETRE POUR BIOPSIE HEPATIQUE TRANSJUGULAIRE 39 : ENDO : ANSE A POLYPECTOMIE UU STERILE LONGUEUR 240 CM DIAMETRE 40 : ENDO : CATHETER A BALLONNET POUR EXTRACTION DE CALCUL BILIAIRE 41 : ENDO : FIL GUIDE NITINOL RADIO OPAQUE POUR CPRE 42 : ENDO : SONDE PLASMA ARGON COMPATIBLE MODULE ARGON APC2 SUR GENERATEUR ERBE VIO200S
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF GASTRO
Description : 43 : NE : TUBULURE COMPATIBLE POMPE KANGAROO AUTRE QUE EPUMP ET JOEY 44 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/HYDROGEL POUR HERNIE VENTRALE 45 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/PTFE POUR EVENTRATION ET HERNIE VENTRALE 46 : TREILLIS NON RESORBABLE PATCH BIFACE PP/AC POLYGLYCOLIQUE POUR HERNIE OMBILICALE ET EVENTRATION
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF METABO
Description : 47 : KIT SONDE + SUTURES POUR LIGATURE HEMORROÏDAIRE PAR TECHNIQUE DOPPLER 48 : POCHE POUR PONCTION ASCITE 49 : STOMIE POST OP : SYSTÈME 2P NON STERILE 50 : TUBE TYPE FAUCHER POUR LAVAGE GASTRIQUE 101 : AIGUILLE POUR PONCTION D'ASCITE SECURISATION TYPE VERESS
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : LOT ABORD : 18.21 EXPLORATION CARDIO VASCULAIRE
Description : 51 : CATHETER D'ANGIOGRAPHIE NYLON ARME
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : LOT ABORD : 18.217 EXPLORATION
Description : 52 : ELECTRODE POUR POTENTIEL EVOQUE EN EEG
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : LOTS ABORD : 18.22 CARDIOLOGIE
Description : 53 : SERINGUE D'INFLATION AVEC ACCESSOIRES 54 : SONDE D'ABLATION ORIENTABLE ET ACCESOIRES POUR GENERATEUR RF MEDTRONIC
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : LOTS ABORD : 18.241 DRAINAGE PULMONAIRE
Description : 55 : DRAINAGE PULM : DRAIN THORACIQUE POUR TROCART TYPE MONOD SILICONE 56 : PNEUMO ENDO : PINCE A BIOPSIE UU POUR ENDOSCOPIE MORS LISSE AVEC CURETTE 57 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE PINCE TRIPODE 58 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE LASSO 104 : DRAINAGE PULM : AIGUILLE POUR EXSUFFLATION
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : LOTS ABORD : 18.242 ANESTHESIE REA
Description : 59 : AIGUILLE A PONCTION LOMBAIRE BISEAU QUINCKE TAILLES SPECIFIQUES 60 : ANESTHESIE RACHI : AIGUILLE TYPE SPROTTE 61 : ANESTH-REA : MANDRIN BOUGIE BOUSSIGNAC ULTRA SOUPLE PR INTUBATION DIFF A DBLE LUMIERE ET RACCORD O2 62 : ANESTH-REA : SONDE ASPIRATION BRONCHIQUE PVC EMBOUT ATRAUMATIQUE 63 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE LONGUE DUREE PVC ULTRA SOUPLE 64 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE PREFORMEE EN PVC ULTRA SOUPLE POUR CHIR MAXILLOFACIALE 65 : CANULE TRACHEO : CANULE DE TRACHEOTOMIE PVC +/- BALLONNET PIRIFORME 66 : CANULE TRACHEO : NEZ ARTIFICIEL NOUVEAU-NE 67 : DRAINAGE PULM : TALC STERILE POUDRE 68 : PSM : COUTEAU A AMPUTATION 69 : PSM : COUVERTURE DE SURVIE CHAUFFANTE AVEC PACKS CHIMIQUE 70 : PSM : KIT GARROT VASCULAIRE TOURNIQUET 71 : PSM : SCIE GIGLI 72 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS AVEC CANULE DE PRELEVEMENT 73 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS SANS CANULE DE PRELEVEMENT 74 : RESP : ASPIRATEUR DE MUCOSITES A VIS 100 ML ENVIRON AVEC SONDE ADULTE 75 : SONDE ASPIRATION BUCCALE STERILE AVEC ORIFICE TERMINAL
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : LOTS ABORD : 18.31 OBJETS DE SOINS ET PANSEMENTS
Description : 76 : RACCORDS : ADAPTATEUR LUER DRAIN THORACIQUE ET PLEURAL 77 : RACCORDS : CONNECTEUR POUR TUBULURE 5-11MM ENVIRON 78 : RACCORDS : RACCORD SONDE-SERINGUE 79 : DISPOSITIF DE FIXATION POUR CVC INSERE EN PERIPHERIE PICCLINE 80 : FIXATEUR DE TUBULURE SUPPORT HYDROCOLLOÏDE 81 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX USAGE EXTERNE BOUTS RONDS 82 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX COUPE FIL STERILET 83 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX TYPE METZEMBAUM 84 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE LONGUETTE EMBOUT CUR 85 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE ORL TYPE POLITZER 86 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE TYPE COLLIN 87 : INSTRUMENT PLASTIQUE UU : CURETTE PLASTIQUE TYPE CUILLER 88 : MECHE DE GAZE A CAVITE STERILE ORX 89 : PANSEMENT A BASE DE MIEL DE MANUKA 90 : PANSEMENT A BASE DE MIEL PRESENTATION BAUME ET GEL 91 : PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ARGENT ADHESIF ET NON ADHESIF 92 : SET DE REFECTION DE PANSEMENT COMPATIBLE MIDLINE POWERGLIDE BARD AVEC DISPOSITIF DE FIXATION INTEGRE 93 : SET DENTAIRE AVEC INSTRUMENTS A MANCHE PLASTIQUE 94 : SYSTÈME DE TRAITEMENT DES PLAIES PAR ELECTROSTIMULATION
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : LOTS ABORDS : 18.34 RADIO
Description : 95 : CLIP MAMMAIRE RADIO OPAQUE AVEC DISPOSITIF DE LARGAGE DOUBLE DECLENCHEMENT 96 : CONSOMMABLES COMPATIBLES SYSTEME DE MACROBIOPSIE MAMMAIRE ENCOR 102 : PROLONGATEUR SPIRALE POUR INJECTEUR HAUTE PRESSION SCANNER/IRM
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : LOTS ABORDS : 18.552 CONSOMMABLES LABO
Description : 97 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR CLINITEK 98 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE FREESTYLE LIBRE 99 : DISPOSITIFS POUR PRELEVEMENT SANGUIN VEINEUX 100 : TEST DE CONTRÔLE ULTIME PRE-TRANSFUSIONNEL
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : LOT ABORD : 18.181 PERFUSION
Description : 103 : CHIMIO : NETTOYANTS STERILES POUR ISOLATEUR
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit : ? 1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029 ? 2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 16 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : La décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d'exécution en cours. La non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère Financier
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Qualité Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS HACOM
Numéro d'enregistrement : 13002058900011
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : Lillebonne
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 02 35 39 35 91
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_oQYjBlHHEQ
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : 17760005300025
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2c247b83-40a9-43cc-a589-7bb83656af5b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/06/2026 à 13:51
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026