France: Services relatifs aux logiciels
Accord-cadre de prestations de services relatif au déploiement de solutions d'intelligence
artificielle générative (IAG) Audit et conseil IA - Formation - Abonnement et Gestion de
licences - Développement d'outils sur mesure
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: SA HLM - CPH Arcade - VYV (94)
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre de prestations de services relatif au déploiement de solutions d'intelligence artificielle générative
(IAG) Audit et conseil IA - Formation - Abonnement et Gestion de licences - Développement d'outils sur mesure
Description: Le présent marché a pour objet le déploiement de solutions d'Intelligence Artificielle Générative (IAG) au
sein du groupement de commande constitué autour d'Antin + (société du groupe Arcade VYV).
Identifiant de la procédure: 6c94d3b5-dbad-4bdc-9c4a-b150721bd06c
Identifiant interne: 2026_DAG_001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72260000 Services relatifs aux logiciels
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 000 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les entités du Groupe ARCADE VYV ont décidé de lancer un appel d'offres dans
le cadre d'un groupement de commande pour des besoins en matière de déploiement de solutions d'intelligence
artificielle générative (IAG) sur la base de la convention constitutive de groupement de commande signée par les
entités du groupe. ANTIN+ dont le siège social est située au 33 rue Defrance à Vincennes (94),est le coordonnateur
du groupement de commandes
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre de prestations de services relatif au déploiement de solutions d'intelligence artificielle générative
(IAG) Audit et conseil IA - Formation - Abonnement et Gestion de licences - Développement d'outils sur mesure
Description: Le présent marché a pour objet le déploiement de solutions d'Intelligence Artificielle Générative (IAG) au
sein du groupement de commande constitué autour d'Antin + (société du groupe Arcade VYV).
Identifiant interne: 2026_DAG_001
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72260000 Services relatifs aux logiciels
Options:
Description des options: Le présent marché est conclu pour une période d'un (1) an, il prend effet à compter de
sa notification au titulaire. Le marché sera reconductible deux (2) fois pour une période d'un (1) an à chaque
reconduction, soit pour une durée maximale de trois (3) ans.
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 000 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se référer au règlement de consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Se référer au règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr/entreprise/
Canal de communication ad hoc:
URL: https://www.marches-securises.fr/entreprise/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/09/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours: Les recours suivants pourront être introduits devant le Tribunal judiciaire :
Référé précontractuel avant la signature du contrat, Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31
jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent
la date de conclusion de celui-ci.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM - CPH
Arcade - VYV (94)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SA HLM - CPH Arcade - VYV (94)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: SA HLM - CPH Arcade - VYV (94)
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SA HLM - CPH Arcade - VYV (94)
Organisation qui traite les offres: SA HLM - CPH Arcade - VYV (94)
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: SA HLM - CPH Arcade - VYV (94)
Numéro d'enregistrement: 69200266000011
Adresse postale: 33 rue Defrance
Ville: Vincennes
Code postal: 94300
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 149953737
Adresse internet: https://www.marches-securises.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de PARIS
Numéro d'enregistrement: 1775011110176
Adresse postale: Parvis du Tribunal de PARIS
Ville: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33 144325151
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 02b983ca-c4fd-4fc8-a44c-85be255109fc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 10/08/2026 07:00 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
