Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 20004293500011
Ville : OYONNAX CEDEX
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2025-40
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. Michel MOURLEVAT
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474812389
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf. RC
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Haut-Bugey Agglomération
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre de maintenance pour léclairage de stades (01100 OYONNAX-ARBENT-BELLIGNAT)
Code CPV principal
Descripteur principal : 50324200
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Ce besoin a déjà fait l'objet d'une première mise en concurrence sous le n°2025-33. Un avis d'appel public à la concurrence avait été envoyé via le support de publication E MARCHES PUBLICS en date du 09/09/2025. La procédure 2025-33 a été déclarée sans suite pour motif d'ordre financier.
L'actuelle consultation n°2025-40 tient compte des modifications apportées au cahier des charges.
Accord cadre à bons de commande avec seuil mini de 5 000,00 Euros H.T. et maxi de 50 000,00 Euros H.T.
Durée 12 mois à compter de la date de réception par le titulaire de la notification du contrat.
Aucune variante autorisée.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de HBA
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Fermeture exceptionnelle des bureaux le mardi 11 novembre 2025.
Date d'envoi du présent avis : 04/11/2025
