5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Petit et gros outillage
Description
:
Petit et gros outillage
Identifiant interne
:
2613BA LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44510000
Outils
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
63 RUE MAURICE BERTEAUX
Ville
:
CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Code postal
:
78700
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 1 an. Il sera ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur Technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur Financière
Description
:
Valeur Financière
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Bâtiment / agencement / ameublement / serrurerie / quincaillerie
Description
:
Bâtiment / agencement / ameublement / serrurerie / quincaillerie
Identifiant interne
:
2613BA LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44190000
Matériaux de construction divers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
63 RUE MAURICE BERTEAUX
Ville
:
CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Code postal
:
78700
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification, pour une période initiale de 1 an. Il sera ensuite reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'acheteur peut y mettre fin à l'expiration de chaque période, à charge pour lui d'en informer le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception au moins 3 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur Technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur Financière
Description
:
Valeur Financière
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Serrurerie spécifique
Description
:
Serrurerie spécifique
Identifiant interne
:
2613BA LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44316500
Serrurerie
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
63 RUE MAURICE BERTEAUX
Ville
:
CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Code postal
:
78700
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur Technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur Financière
Description
:
Valeur Financière
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Visserie / clouterie / boulonnerie
Description
:
Visserie / clouterie / boulonnerie
Identifiant interne
:
2613BA LOT 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44531510
Boulons et vis
5.1.2
Lieu d'exécution
Adresse postale
:
63 RUE MAURICE BERTEAUX
Ville
:
CONFLANS-SAINTE-HONORINE
Code postal
:
78700
Subdivision pays (NUTS)
:
Yvelines
(
FR103
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Valeur Technique
Description
:
Valeur Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Valeur Financière
Description
:
Valeur Financière
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
50
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943613?orgAcronyme=a5d
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
6
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1000
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
Organisation qui traite les offres
:
Ville de Conflans-Sainte-Honorine
