Avis de marché
Département(s) de publication :81
Annonce n° 24-125227
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SMAEP DU GAILLACOIS
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de Fournitures à Bons de Commande Eau Potable - Eaux Usées Années 2025 - 2028
Description : La consultation est décomposée en 9 lots qui feront l'objet de Marchés séparés : • Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton • Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable • Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte • Lot n°4 : Tuyaux et couronnes • Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie • Lot n°6 : Compteurs individuels • Lot n°7 : Coffre et borne compteur • Lot n°8 : Fonte de voirie • Lot n°9 : Pièces de réseaux d'assainissement
Identifiant de la procédure : 17762d57-fb88-4960-a116-ce260c84bd0c
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39370000 Installations de distribution d'eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 566 route de la janade
Ville : Rivieres
Code postal : 81600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Paiement d'impôts et taxes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Description : Raccords, Robinetterie et branchement laiton
Identifiant interne : 8e521692-6ab9-4f2d-afdd-c21cfad5f0e0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes :
L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Description : Raccords, Robinetterie et branchement composite et Electrosoudable
Identifiant interne : 5f0b8549-1064-4624-ab78-8af43edeac9b
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Pièces de raccordement en fonte
Description : Pièces de raccordement en fonte
Identifiant interne : 408cc861-393e-49ae-849c-0336f3be09f2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Tuyaux et couronnes
Description : Tuyaux et couronnes
Identifiant interne : 43e0c939-4e50-4667-8190-bcea96fd7c33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Description : Sectionnement, protection des réseaux et défense incendie
Identifiant interne : c87e57a8-31bc-41c2-b4cb-d02105a2cbe4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : Compteurs individuels
Description : Compteurs individuels
Identifiant interne : bbb8afc5-ff40-45bb-99ea-40a0ca5c5c23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : Coffre et borne compteur
Description : Coffre et borne compteur
Identifiant interne : 74952b89-9e77-4658-b735-281fb2611f59
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 : Fonte de voirie
Description : Fonte de voirie
Identifiant interne : 57f6aed7-c4e7-4944-8fae-908a948556da
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot n°9 : Pièces de réseaux d'assainissement
Description : Pièces de réseaux d'assainissement
Identifiant interne : 6579bd05-cfb7-4e7a-936a-22b49bf04bc9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Montant de l'offre - 50 %
Valeur fixe (total) : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 30/11/2024 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/12/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SMAEP DU GAILLACOIS
Organisation chargée des procédures de recours : SMAEP DU GAILLACOIS
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SMAEP DU GAILLACOIS
Numéro d'enregistrement : M23041-ACFourniture
Département : 81
Adresse postale : 566 route de la Janade
Ville : RIVIERES
Code postal : 81600
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Point de contact : Arnaud Panis
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0563417408
Télécopieur : 0563812117
Profil de l'acheteur :
https://www.klekoon.com/detail-consultation/90387/1
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 17762d57-fb88-4960-a116-ce260c84bd0c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/11/2024 à 15:52
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2024
