Appels d’offres

Nouvelle recherche

Accord-cadre de fourniture et pose de signalisation verticale sur le territoire de Nantes Métropole.

Nantes Métropole

Accord-cadre de fourniture et pose de signalisation verticale sur le territoire de Nantes Métropole.

44 - NANTES METROPOLE

Mise en ligne : 14/05/2025

Limite de réponse : 12/06/2025

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2521-1339

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :44
Annonce n° 25-52741

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de fourniture et pose de signalisation verticale sur le territoire de Nantes Métropole
Description : La prestation de fourniture comprend : fourniture, le transport et la livraison de tous les équipements de signalisation routière : panneaux de signalisation de police permanente (SP), panneaux de signalisation temporaire (T), panneaux de jalonnement (SD1,SD2 ,SD3), , plaques ou panneaux et numérotation des rues (R), et tous les supports, système de fixation, platine d'ancrage, gabarits d'ancrages … La fourniture de plan décor (BAT) pour les panneaux de direction, plaques ou panneaux de rues. La prestation de pose comprend : L'implantation conjointe avec les services techniques de Nantes métropole des ensembles de signalisation ; la dépose et l'évacuation des équipements existants éventuels non réutilisés ; la vérification des calculs des supports et massifs de façon à assurer la stabilité de l'ensemble ; les travaux de terrassement pour l'exécution des massifs d'ancrage, l'enlèvement des terres et leur évacuation en décharge agréée ; la confection des massifs d'ancrage en béton ; la pose de tous les équipements, l'orientation et le réglage de tous les panneaux ; la réfection, dans leur état d'origine, des voiries et accotements pour la confection des massifs d'ancrage ; Le récolement de chaque ensemble de jalonnement neuf ou modifié mis en place ; Le suivi commercial comprend : La fourniture du catalogue général avec tarifs publics, du fournisseur, et ses mises à jour La fourniture de fiches techniques pour chaque article proposé et les certifications correspondantes pour les produits concernés. La fourniture de statistiques commerciales ; La participation aux réunions contractuelles ; le maintien de la qualité et la continuité de la gamme d'articles sur toute la durée du marché y compris les périodes de reconduction le cas échéant ; le conseil et l'expertise réglementaire et technique.
Identifiant de la procédure : e3506d1f-a3b5-4e52-a04e-2af466cc6e2a
Identifiant interne : 2025NM000044
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoire de Nantes Métropole Territoire de Nantes Métropole
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les prestations sont réparties en 6 lots: 1. Fourniture et pose de signalisation métallique de police permanente et temporaire 2.Fourniture et pose de signalisation plastique de police permanente et temporaire 3.Fourniture et pose de signalisation directionnelle « classique » 4.Maintenance, fourniture et pose de signalétique directionnelle locale (piétons, cycles, hôtels...) 5.Fourniture et pose de plaques de rue 6.Marchés subséquents d'opérations de fourniture et pose de tout type de signalisation verticale Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, mono-attributaire pour les lots 1 à 5 et multi-attributaire pour le lot 6. 6 titulaires seront retenus pour ce lot 6 (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 4, est passé selon une autre procédure. Dans le cadre de l'AAPC, le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre, et le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés doit être rempli obligatoirement par l'acheteur, par défaut. Il convient de ne pas en tenir compte. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots, et un soumissionnaire pourra se voir attribuer plusieurs lots.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 2025NM00004401 - Fourniture et pose de signalisation métallique de police permanente et temporaire
Description : Fourniture et pose de signalisation métallique de police permanente et temporaire
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoires Nantes métropole Territoires Nantes métropole
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 25 août 2025 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande pour le lot 1. Le nombre maximal de participant dans l'AAPC est désigné obligatoirement par défaut. Pour autant, il n'y a pas de nombre maximal de participant.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 12/06/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au code de justice administrative

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 2025NM00004402 Fourniture et pose de signalisation plastique de police permanente et temporaire
Description : Fourniture et pose de signalisation plastique de police permanente et temporaire
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande pour le lot 2. La durée du présent accord cadre prendra effet à compter du 25 août 2025 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de quatre ans. Le nombre maximal de participant dans l'AAPC est désigné obligatoirement par défaut. Pour autant, il n'y a pas de nombre maximal de participant.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 12/06/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Code de justice administrative.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : 2025NM00004403 Fourniture et pose de signalisation directionnelle « classique »
Description : Fourniture et pose de signalisation directionnelle « classique »
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 25 août 2025 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande pour le lot 3. Le nombre maximal de participant dans l'AAPC est désigné obligatoirement par défaut. Pour autant, il n'y a pas de nombre maximal de participant.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 12/06/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Code de justice administrative.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : 2025NM00004405 Fourniture et pose de plaques de rue
Description : Fourniture et pose de plaques de rue
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du marché est de quatre ans et prendra effet à compter du 25 août 2025 ou, s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification. Cet accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande pour le lot 5. Le nombre maximal de participant dans l'AAPC est désigné obligatoirement par défaut. Pour autant, il n'y a pas de nombre maximal de participant.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 12/06/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 6
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au Code de justice administrative

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : 2025NM00004406 Marchés subséquents d?opérations de fourniture et pose de tout type de signalisation verticale
Description : Marchés subséquents d?opérations de fourniture et pose de tout type de signalisation verticale
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole Territoires Nantes Métropole
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée du présent accord-cadre prendra effet à compter du 25 août 2025 ou s'il n'était pas notifié avant cette date, à compter de la date de sa notification pour une durée de quatre ans. Il s'agit d'un accord cadre sans minimum et avec maximum, multi-attributaire pour le lot 6. Pour la partie à marchés subséquents d'opération (lot 6), il prend la forme d'un accord-cadre multi-attributaire. Les attributaires du lot 6 (au nombre de 6) seront remis en concurrence dès la survenance du besoin. Le lot n°6 de l'accord-cadre s'exécute en deux phases distinctes : • La présélection des candidats selon les procédures habituelles du Code de la Commande publique pour aboutir à la conclusion de l'accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Il sera conclu avec au maximum 6 opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. • La passation des marchés subséquents s'inscrit dans les périodes fixées à l'article 1.5 du CCAP « Durée» et dans les conditions définies par l'accord-cadre et selon les dispositions du Code de la commande publique. Les marchés subséquents conclus sur la base du lot 6 de l'accord cadre seront attribués à un seul titulaire, après remise en concurrence des titulaires du lot. Le nombre maximal de participant dans l'AAPC est désigné obligatoirement par défaut. Pour autant, il n'y a pas de nombre maximal de participant.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.nantesmetropole.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 12/06/2025 à 12:00