5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Déjeuners livrés en liaison froide (mode collectif) pour la restauration scolaire et extra-scolaire
Description
:
Déjeuners livrés en liaison froide (mode collectif) pour la restauration scolaire et extra-scolaire
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55523100
Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55500000
Services de cantine et service traiteur
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Etaples-sur-mer
Code postal
:
62630
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
6
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
67,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune d'Etaples-sur-mer
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, Référé contractuel : peut être exercé après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP/JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat, Recours en contestation de validité du contrat : peut être exercé par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (notamment la publication de l'avis d'attribution).
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Commune d'Etaples-sur-mer
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Déjeuners en liaison froide (mode collectif) pour la restauration d'un public sénior (restaurant et résidences autonomie)
Description
:
Fourniture et livraison de déjeuners en liaison froide (mode collectif) pour la restauration d'un public sénior (restaurant et résidences autonomie)
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55500000
Services de cantine et service traiteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
Options
:
Description des options
:
Le marché est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois.
5.1.2
Lieu d'exécution
Ville
:
Etaples-sur-mer
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
146,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
146,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune d'Etaples-sur-mer
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, Référé contractuel : peut être exercé après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP/JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat, Recours en contestation de validité du contrat : peut être exercé par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Commune d'Etaples-sur-mer
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Déjeuners et/ou dîners en liaison froide pour un public sénior (livraison individualisée)
Description
:
Déjeuners et/ou dîners en liaison froide pour un public sénior (livraison individualisée)
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
55500000
Services de cantine et service traiteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
55520000
Services traiteur
Options
:
Description des options
:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois.
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2027
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
276,000
Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre
:
276,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://lavenirdelartois.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
04/11/2026
à 11:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Commune d'Etaples-sur-mer
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel : peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat? Référé contractuel : peut être exercé après la signature du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au BOAMP/JOUE, ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat? Recours en contestation de validité du contrat (Recours Tropic / Tarn-et-Garonne) : peut être exercé par tout tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
:
Commune d'Etaples-sur-mer
