Avis de marché
Département(s) de publication :76, 14, 27, 50, 61
Annonce n° 25-95079
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS HACOM
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET ARTICLES A USAGE UNIQUE AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET ARTICLES A USAGE UNIQUE AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant de la procédure : 5bb252a3-6798-44a5-b81e-c5861cf0697f
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831200 Détergents
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : LILLEBONNE
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires : Normandie dans son entièreté
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Brosserie et petits matériels de nettoyage
Description : Brosserie et petits matériels de nettoyage
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Essais des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de services
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des sols, surfaces et sanitaires
Description : Entretien des sols, surfaces et sanitaires
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Essais des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiches techniques et FDS
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de services
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie du Service d'Assistance Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Essuie-mains, papier hygiénique et divers usage unique
Description : Essuie-mains, papier hygiénique et divers usage unique
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Essais des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de services
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie du Service d'Assistance Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sacs vestiaires
Description : Sacs vestiaires
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Essais des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de services
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Sacs poubelles et housses conteneurs
Description : Sacs poubelles et housses conteneurs
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Essais des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de services
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Entretien des cuisines
Description : Entretien des cuisines
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Essais des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiches techniques et FDS
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de services
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la méthodologie du Service d'Assistance Technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Microfibre
Description : Microfibre
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Essais des échantillons
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Fiches techniques
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de services
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche RSE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 25/09/2025 à 20:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GCS HACOM
Numéro d'enregistrement : 13002058900011
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : Lillebonne
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235393561
Profil de l'acheteur :
https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_DlD73RqgWp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : ORG-0005
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 8a9c44e7-8378-4f98-a5e0-1e69a08e2d4b - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 26/08/2025 à 10:46
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2025
