Accord-cadre d'organisation de séjours et de classes de découvertes pour la Ville de Rungis.

Avis de marché
Département(s) de publication :94, 75, 91, 78, 77
Annonce n° 25-14529


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Rungis
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre d'organisation de séjours et de classes de découvertes pour la Ville de Rungis
Description : Accord-cadre d'organisation de séjours et de classes de découvertes pour la Ville de Rungis. Accord-cadre à marchés subséquents avec remise en concurrence. Accord-cadre multiattributaire, 4 attributaires par lot au maximum sous réserves d'offres en quantité et qualité suffisantes.
Identifiant de la procédure : 26008762-ec67-442c-b64c-af061c36d1f3
Identifiant interne : 25-003
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert Notification après le passage en CAO et la délibération du Conseil municipal

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 385,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,540,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Motifs d'exclusions au stade de la candidature : Art. 7.1 du RC

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Organisation de séjours d'hiver au ski
Description : Organisation de deux séjours de ski en hiver, pendant les vacances de la zone C, à destination des 6-10 ans et des 11-17 ans
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres : Art. 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Article 10 du RC

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Rungis
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Rungis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Rungis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Organisation d'un séjour d'été multiactivités pour des enfants âgés de 6 à 10 ans
Description : Organisation d'un séjour d'été multiactivités pour des enfants âgés de 6 à 10 ans
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres : Art. 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Article 10 du RC

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Ville de Rungis
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Rungis
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Ville de Rungis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Organisation de deux séjours d'été multiactivités pour des préadolescents et adolescents, âgés de 11 à 17 ans
Description : Organisation de deux séjours d'été multiactivités pour des préadolescents et adolescents, âgés de 11 à 17 ans
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres : Art. 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Article 10 du RC

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Rungis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Organisation d'un séjour « poney » au printemps pour des enfants de 5 à 6 ans
Description : Organisation d'un séjour « poney » au printemps pour des enfants de 5 à 6 ans
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection des candidatures : Art. 7.1 du RC Critères de sélection des offres : Art. 7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Article 10 du RC

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Rungis

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Organisation de classes de découvertes
Description : Organisation de classes de découvertes
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55243000 Services de colonies de vacances

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_ey0Zs5EWE9
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Article 10 du RC

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Ville de Rungis

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Rungis
Numéro d'enregistrement : 21940065200067
Adresse postale : 5, rue Sainte-Geneviève
Ville : Rungis
Code postal : 94150
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 045128040
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bed50ea7-2061-407f-9cc4-ccd44647f45f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/02/2025 à 18:33
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2025