Accord cadre Conception de prototypes et réalisations mécaniques.

Avis de marché
Département(s) de publication :62
Annonce n° 26-34645


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université d'Artois
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre Conception de prototypes et réalisations mécaniques
Description : Le marché porte sur : - La réalisation d'usinages divers dans des matériaux de différentes natures : aciers, inox, plastique, cuivre, PEEK, bakélite ; - Le dimensionnement de pièces et d'assemblages mécaniques pour équipements électriques ; - Le prototypage de machines électriques tournantes ; - Le dimensionnement et réalisation de banc de charge à fortes contraintes (hautes vitesses et forts couples)
Identifiant de la procédure : 3b621123-720f-4c50-a634-11776c94d023
Identifiant interne : 2026-03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31110000 Moteurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42638000 Centre d'usinage pour le travail des métaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 rue du Temple
Ville : Arras
Code postal : 62030
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Accord cadre Conception de prototypes et réalisations mécaniques
Description : Le marché porte sur : - La réalisation d'usinages divers dans des matériaux de différentes natures : aciers, inox, plastique, cuivre, PEEK, bakélite ; - Le dimensionnement de pièces et d'assemblages mécaniques pour équipements électriques ; - Le prototypage de machines électriques tournantes ; - Le dimensionnement et réalisation de banc de charge à fortes contraintes (hautes vitesses et forts couples)
Identifiant interne : F-PF-1803354

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31110000 Moteurs électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42638000 Centre d'usinage pour le travail des métaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 9 rue du Temple
Ville : Arras
Code postal : 62030
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/06/2026
Date de fin de durée : 13/06/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La consultation comporte 3 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803354
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1803354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/05/2026 à 14:00
Lieu : arras
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université d'Artois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 40834CA7-AAF2-8804-F199E0CBE08DB6B7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Université d'Artois
Numéro d'enregistrement : 85623
Adresse postale : 9 rue du Temple
Ville : Arras
Code postal : 62030
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Daguet-Gagey Anne
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 33321603700
Adresse internet : https://www.univ-artois.fr/luniversite/marches-et-achats-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Université d'Artois
Numéro d'enregistrement : 40834CF7-0DF7-6D67-0800C11E4409BFAD
Adresse postale : 9 rue du Temple
Ville : Arras
Code postal : 62030
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés Achats
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 33321603700
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 40834D0B-0BB9-2A05-536DD2D46FAAA2BA
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 40834D1D-C4AB-5A1A-BA0737FE985A3AF4
Adresse postale : 143, rue Jacquemars Giélée
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0320631300
Télécopieur : 0320631347
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a2ef162d-6f13-4fb3-ad7b-422dd28f4e12 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/04/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/04/2026