Accord-cadre conception de prototypes et réalisations mécaniques

France: Moteurs électriques
Accord cadre Conception de prototypes et réalisations mécaniques
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Université d'Artois
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Accord cadre Conception de prototypes et réalisations mécaniques
Description: Le marché porte sur : - La réalisation d'usinages divers dans des matériaux de différentes natures :
aciers, inox, plastique, cuivre, PEEK, bakélite ; - Le dimensionnement de pièces et d'assemblages mécaniques pour
équipements électriques ; - Le prototypage de machines électriques tournantes ; - Le dimensionnement et réalisation
de banc de charge à fortes contraintes (hautes vitesses et forts couples)
Identifiant de la procédure: 3b621123-720f-4c50-a634-11776c94d023
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31110000 Moteurs électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42638000 Centre d'usinage pour le travail des métaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: Accord cadre Conception de prototypes et réalisations mécaniques
Description: Le marché porte sur : - La réalisation d'usinages divers dans des matériaux de différentes natures :
aciers, inox, plastique, cuivre, PEEK, bakélite ; - Le dimensionnement de pièces et d'assemblages mécaniques pour
équipements électriques ; - Le prototypage de machines électriques tournantes ; - Le dimensionnement et réalisation
de banc de charge à fortes contraintes (hautes vitesses et forts couples)
Identifiant interne: F-PF-1803354

5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31110000 Moteurs électriques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42638000 Centre d'usinage pour le travail des métaux

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 15/06/2026
Date de fin de durée: 13/06/2030

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: La consultation comporte 3 reconduction(s)

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Les performances en matière de protection de l'environnement sont appréciées au regard du contenu
du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 70
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 20

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1803354
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1803354
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/05/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/05/2026 14:00 +02:00
Lieu: arras
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université
d'Artois
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: CF37D668-E760-0954-EC5C18BC70FDF684
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Université d'Artois
Numéro d'enregistrement: 85623
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Daguet-Gagey Anne
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 33321603700
Adresse internet: https://www.univ-artois.fr/luniversite/marches-et-achats-publics
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Université d'Artois
Numéro d'enregistrement: CF37D68C-E53D-05B8-BBD3F33A8E9145CA
Adresse postale: 9 rue du Temple
Ville: Arras
Code postal: 62030
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Achats
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 33321603700
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: CF37D6B2-BBA5-38B0-877F34FD25222ACE
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: CF37D6C3-C085-3843-46921D82F376C9EE
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0320631300
Télécopieur: 0320631347
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: a2ef162d-6f13-4fb3-ad7b-422dd28f4e12 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/04/2026 08:40 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français