Avis de marché
Département(s) de publication :77
Annonce n° 26-32884
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AMENAGEMENT 77
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre a pour objet la réalisation de mission hydrogéologiques, microbiologie des sols et géotechniques ZAC de la Grande Plaine à Nangis
Description : L'accord-cadre est divisé en 2 lots définis ci-dessous faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct : - Lot 1 : Hydrogéologie et microbiologie des sols - Lot 2 : Géotechnique L'accord-cadre est mono-attributaire pour chacun des lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution distincte
Identifiant de la procédure : 71cb0038-e13a-47f7-aa4a-3f80b201ec42
Identifiant interne : 1535 ACBC hydro/geotech
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 175,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les lots de l'accord-cadre s'exécutent uniquement par l'émission de bons de commande. Les bons de commande s'exécutent au fur et à mesure de la survenance du besoin, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations seront exécutées par application des prix du Bpu aux quantités réellement exécutées/commandées. Le présent accord-cadre est conclu conformément à l'article R2162-4-2° du Code de la commande publique avec seulement un maximum de 175 000 euros Ht pour les deux lots et sur toute la durée des marchés. Le montant maximum par lot est décomposé comme suit : Le montant maximum pour le lot n°1 prestations Hydrogéologie et microbiologie des sols est de 40 000 euros Ht sur toute la durée du marché. Le montant maximum pour le lot n°2 Etudes Géotechniques Géotechnie est de 135 000 euros Ht sur toute la durée du marché. Le montant estimé est le montant maximum pour les deux lots. Le montant estimé est le montant maximum pour les deux lots sur toute la durée de l'accord cadre. Chacun des lots est mono attributaire. Les candidats peuvent peuvent présenter leurs candidatures pour un seul ou les deux lots
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Hydrogéologie et microbiologie des sols
Description : Hydrogéologie et microbiologie des sols
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Champs-Sur-Marne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Géotechnique
Description : Géotechnique
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351500 Services d'étude du sol
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/05/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1801041
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1801041
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/04/2026 à 12:30
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/04/2026 à 13:00
Lieu : Champs-Sur-Marne
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 9F937191-CB78-A6DB-E78633EC2190264E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : AMENAGEMENT 77
Numéro d'enregistrement : 89783
Adresse postale : 2 rue Alfred Nobel
Ville : Champs-Sur-Marne
Code postal : 77420
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : CORRE François-Xavier
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0164835774
Adresse internet :
https://www.amenagement77.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 9F9371D3-DDAF-CCE2-A03E9C37749BC52A
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Adresse internet :
https://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 9F9371E4-F042-5F3E-0DCEFAE27DA83450
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e50bfc7f-92db-4a82-a98d-28d51605df44 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 31/03/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/03/2026
