Avis de marché
Département(s) de publication :20B, 20A
Annonce n° 25-21322
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à l'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse : CCI AMPARA MEDITERRANEE et KEDGE CORSICA
Description : Accord-cadre à marchés subséquents relatif à l'achat de prestations intellectuelles d'enseignement pour les formations dispensées par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse : CCI AMPARA MEDITERRANEE et KEDGE CORSICA
Identifiant de la procédure : 43e5b916-e910-466b-affc-b56d89b887cd
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 30
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 30
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Droit et Sciences politiques
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Langues vivantes
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transport de manutention et levage
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Test théorique et pratique pour la délivrance de CACES relatif à conduite d?engins
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Qualité
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Développement personnel
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Hôtellerie/Restauration/Tourisme
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Environnement et développement durable
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Gestion des Ressources Humaines
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Ingénierie pédagogique
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Management
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Communication
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Systèmes d?information
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Marketing
Description : Indiquée en annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Vente-Relation Client-Commerce
Description : Indiquée en annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Logistique
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Sécurité et hygiène a travail
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Comptabilité
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Finances
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Entrepreneuriat
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Santé
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : InternationaL
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Stratégie d?entreprise
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Immobilier
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Bâtiment et Travaux Publics
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Intelligence Artificielle
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Banque-Assurance
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Economie
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Education physique et Sportive
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Lettres et Arts
Description : Indiquée à l'annexe 1 du CCTP
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : • Des garanties et de la capacité économique et financière ; • De leurs compétences : diplômes obtenus, CV et agrément le cas échéant • De leurs références et expériences dans le domaine de la formation et l'enseignement
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : • Le prix horaire selon le niveau de formation (50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : • Le contenu pédagogique (50%) apprécié à l'aune de : - Le syllabus (forme et contenu) - L'objectif proposé et adéquation avec la demande - Le découpage du programme proposé par séances - Le matériel et animation pédagogique - Les modalités d'évaluations conforme aux référentiels de certification et/ou Qualiopi
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 26/03/2025 à 10:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Bastia
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Organisation qui traite les offres : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Chambre de Commerce et d'Industrie de Corse
Numéro d'enregistrement : 13001457400011
Adresse postale : Quai du Nouveau Port Hotel Consulaire
Ville : Bastia
Code postal : 20200
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 495544439
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Bastia
Numéro d'enregistrement : 17200005100026
Ville : Bastia
Code postal : 20407
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Corse ( FRM02 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 565f0c16-e267-4446-b326-6a6f8a251b4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/02/2025 à 16:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/02/2025
