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436903-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
436903-2025
436903-2025 - Mise en concurrence
France – Services de formation de personnel – Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)
OJ S 126/2025 04/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)
Description : La présente consultation s'établira à marchés subséquents et à bons de commande
Identifiant de la procédure : 80c17b85-92cf-49c3-a262-47e8d9cdabe0
Identifiant interne : 20250060-20250081
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 22
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 22
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1
Description : Lot 1 : Formations réglementaires et obligatoires
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2
Description : Lot 2 : Formations incendies
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3
Description : Lot 3 : Formations premier secours en santé mentale (PSSM)
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80330000 Services de formation en matière de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4
Description : Lot 4 : Formations risques psycho-sociaux (RPS) et qualité de vie et condition de travail (QVCT)
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5
Description : Lot 5 : Formations de remise à niveau du personnel technique de la SEM (ex: gardien d'immeuble) et formations pratiques relatives à l'entretien et à la maintenance du patrimoine de la SEM EMH
Identifiant interne : 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6
Description : Lot 6 : Formations institutions et gouvernance du logement social
Identifiant interne : 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7
Description : Lot 7 : Formations métiers territoires et gestion commerciale dans le logement social
Identifiant interne : 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8
Description : Lot 8 : Formations maîtrise d'ouvrage et pathologie du bâtiment
Identifiant interne : 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Lot n°9
Description : Lot 9 : Formations gestion, finances, fiscalité dans le logement social
Identifiant interne : 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0010
Titre : Lot n°10
Description : Lot 10 : Formations juridiques opérationnelles pour les services administratifs de la SEM EMH (assurances/risques, marchés publics, recouvrements judiciaires, domanialité, syndic et copropriété, RGPD)
Identifiant interne : 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0011
Titre : Lot n°11
Description : Lot 11 : Développement, data et IA
Identifiant interne : 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0012
Titre : Lot n°12
Description : Lot 12 : Réseaux et cybersécurité
Identifiant interne : 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0013
Titre : Lot n°13
Description : Lot 13 : Formations relatives aux normes et réglementation Qualité Service et Environnement (QSE)
Identifiant interne : 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0014
Titre : Lot n°14
Description : Lot 14 : Formations hygiène, sécurité et environnement Hygiène Sécurité et Environnement (HSE)
Identifiant interne : 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0015
Titre : Lot n°15
Description : Lot 15 : Formations relatives à la politique de rémunération et technique de paye
Identifiant interne : 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0016
Titre : Lot n°16
Description : Lot 16 : Formations généralistes pour les ressources humaines (RH)
Identifiant interne : 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0017
Titre : Lot n°17
Description : Lot 17 : Formations relatives à la stratégie RH, réglementation et procédure
Identifiant interne : 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0018
Titre : Lot n°18
Description : Lot 18 : Formations management
Identifiant interne : 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0019
Titre : Lot n°19
Description : Lot 19 : Formations stratégies de communication
Identifiant interne : 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0020
Titre : Lot n°20
Description : Lot 20 : Formations bien-être au travail
Identifiant interne : 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0021
Titre : Lot n°21
Description : Lot 21 : Formations en e-learning
Identifiant interne : 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Qualité ergonomique et accessibilité de la plateforme
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Fonctionnalités pédagogiques proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Actualisation régulière du contenu
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Outil de gestion et de suivi par l'administrateur
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
5.1.
Lot : LOT-0022
Titre : Lot n°22
Description : Lot 22: Formations d'apprentissage de langues étrangères
Identifiant interne : 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79632000 Services de formation de personnel
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/10/2025
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Maximum 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description : Modalités de gestion et de suivi du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Organisation administrative de la formation et son suivi
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Qualité
Description : Contenu de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20,00
Critère:
Type: Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/09/2025 11:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu : Metz
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Justification de la durée de l’accord-cadre : Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029. Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes : L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : F2E0384B-D614-57BD-D4BFEEDC63B4E50A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement : 80043
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : COURTINOT Pascal
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0387753809
Télécopieur : 0387370240
Adresse internet : https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement : F2E038A4-BDBD-6322-679D7657BC59AA44
Adresse postale : 10 Rue du Chanoine Collin
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0387753809
Télécopieur : 0387370240
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement : F2E038EB-9E83-6C26-79ACA0213DD5BBBD
Adresse postale : 3 Rue Haute Pierre
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0387567500
Télécopieur : 0387567515
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement : F2E038FA-DB0A-BDA6-05D220D3470DD9E9
Adresse postale : 3 Rue Haute Pierre
Ville : Metz
Code postal : 57036
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0387567500
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5ef21995-83d6-4706-9d29-d0e69d71e6a0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2025 16:14:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 436903-2025
Numéro de publication au JO S : 126/2025
Date de publication : 04/07/2025
