Avis de marché
Département(s) de publication :84
Annonce n° 25-120870
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYNDICAT DURANCE LUBERON
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS : Fournitures nécessaires aux travaux neufs et de réparations des réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Description : Les prestations prévues au présent marché comprennent la fourniture et la livraison du matériel nécessaire aux différentes interventions du personnel de la Régie sur les réseaux d'eau potable et d'eaux usées.
Identifiant de la procédure : f03d014f-1f9b-4fac-b2c4-ecb34c439feb
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 41110000 Eau potable
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PERTUIS
Code postal : 84120
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,120,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Fournitures nécessaires aux travaux neufs et de réparation des réseaux d'eau potable
Description : Les prestations prévues au présent marché comprennent la fourniture et la livraison du matériel nécessaire aux différentes interventions du personnel de la Régie sur les réseaux d'eau potable.
Identifiant interne : 2025-FEA-12/1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 41110000 Eau potable
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Pertuis
Code postal : 84120
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché d'une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois à la date anniversaire de la notification par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. Ainsi le marché a une durée totale de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf Règlement de consultation
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Délai de suspension de signature du marché de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet et d'attribution
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DURANCE LUBERON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2: Fournitures nécessaires aux travaux neufs et de réparation des réseaux d'eaux usées
Description : Les prestations prévues au présent marché comprennent la fourniture et la livraison du matériel nécessaire aux différentes interventions du personnel de la Régie sur les réseaux d'eaux usées.
Identifiant interne : 2025-FEA-12/2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PERTUIS
Code postal : 84120
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché d'une durée initiale de 12 mois reconductible 3 fois à la date anniversaire de la notification par tacite reconduction pour une durée de 12 mois. Ainsi le marché a une durée totale de 48 mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/12/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/12/2025 à 15:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Cf Règlement de consultation
Facturation en ligne : Requise
Montage financier : Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Informations relatives aux délais de recours : Délai de suspension de signature du marché de 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet et d'attribution
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT DURANCE LUBERON
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SYNDICAT DURANCE LUBERON
Numéro d'enregistrement : 20007886300012
Adresse postale : 299 Rue Louis Turcan
Ville : PERTUIS
Code postal : 84120
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 490797220
Adresse internet :
https://www.duranceluberon.fr
Profil de l'acheteur :
http://www.eu-supply.com/syndicatduranceluberon.asp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères
Ville : nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d'enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet :
www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1ddb28f1-48c2-42e8-a8fc-ca56289479a3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/10/2025 à 14:40
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2025
