Accord-cadre à marchés subséquents de formation continue

Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Habitat Sud Atlantic
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 27640001700014
Ville : BAYONNE
Code Postal : 64100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1697433
Identifiant interne de la consultation : 2025FCSHSA0059
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pôle Achats
Numéro de téléphone du contact : +33 559588069
Section 3 : Procédure

Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 10 octobre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre à marchés subséquents de formation continue
Code CPV principal
Descripteur principal : 80530000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Mots descripteurs : Formation ,
Lieu principal d'exécution du marché : Secteur géographique HSA (Pays Basque et Sud Landes) 64100 - Bayonne
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère : euros
offre la plus chère : 320000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : 01 : Hygiène-Santé-Sécurité-Environnement. Hygiène-Santé-Sécurité-Environnement<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 44000 euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur géographique HSA (Pays Basque et Sud Landes)
64100
Bayonne
Description du lot : 02 : Informatique et systèmes d'information. Informatique et systèmes d'information<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 32000 euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur géographique HSA (Pays Basque et Sud Landes)
64100
Bayonne
Description du lot : 03 : Ressources Humaines. Ressources Humaines<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 48000 euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur géographique HSA (Pays Basque et Sud Landes)
64100
Bayonne
Description du lot : 04 : Gestion financière et comptable. Gestion financière et comptable<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28000 euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur géographique HSA (Pays Basque et Sud Landes)
64100
Bayonne
Description du lot : 05 : Maîtrise d'ouvrage. Maîtrise d'ouvrage<br/>
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur géographique HSA (Pays Basque et Sud Landes)
64100
Bayonne
Description du lot : 06 : Gestion locative - Accession sociale et Gestion des copropriétés. Gestion locative - Accession sociale et Gestion des copropriétés
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 88000 euros
Lieu d'exécution du lot : Secteur géographique HSA (Pays Basque et Sud Landes)
64100
Bayonne
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 27/08/2025