date limite de remise des offres:22/10/2026 12:00
téléphone du contact balisé:02 38 79 75 14
url web:http://www.marches-publics.info/Annonces/AAPC_1877763.htm
libellé du contact balisé:M. le Directeur général
ligne d'adresse du moa:24 rue du Pot de Fer
renseignements techniques:VALLOIRE HABITAT SIEGE
24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Tél : 02 38 79 74 46.
mèl :
[email protected]libellé du lieu d'exécution balisé:Orléans
code postal du moa balisé:45007
siret du moa balisé:08618038700010
durée du marché balisée:48 mois
type de procedure:Appel d'offres ouvert
critères d'attribution:Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
type de procédure balisée:Procédure ouverte
raison sociale du moa balisée:VALLOIRE HABITAT
ville du moa balisée:ORLEANS
objet du marché:Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres
texte du lot:Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Est
texte du lot:Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
texte du lot:Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Est
texte du lot:Prestations de géomètre expert Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
texte du lot:Autres prestations Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
texte du lot:Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
Référence Marché:26ACBCGEOMETRES
*********************************************************AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
VALLOIRE HABITAT
M. le Directeur général
24 rue du Pot de Fer
CS 51717.
45007 ORLEANS - Cedex 1.
Tél : 02 38 79 75 14.
mèl :
[email protected]web : http://www.valloire-habitat.com/
SIRET 08618038700010
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif;
L'avis implique un marché public.
Objet : Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres
Réference acheteur : 26ACBCGEOMETRES
Type de marché : Services
Procédure : Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution : FRB06 - Loiret
Description : Le présent marché à bons de commandes a pour objet la réalisation de missions de géomètres qui pourront être effectuées sur diverses résidences de VALLOIRE HABITAT.
Classification CPV :
Principale : 71353000 - Services de levés en surface
Complémentaires : 71351810 - Services topographiques
Forme du marché : Division en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Lot No 1.1 - Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Ou - CPV 71353000
Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Coût estimé hors TVA : 50 000,00 euros
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 1.2 - Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Ou - CPV 71353000
Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Coût estimé hors TVA : 50 000,00 euros
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 2.1 - Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Est - CPV 71353000
Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Coût estimé hors TVA : 50 000,00 euros
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 2.2 - Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Est - CPV 71353000
Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Coût estimé hors TVA : 50 000,00 euros
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 3.1 - Prestations de géomètre expert Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret - CPV 71353000
Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Coût estimé hors TVA : 150 000,00 euros
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Lot No 3.2 - Autres prestations Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret - CPV 71353000
Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Coût estimé hors TVA : 150 000,00 euros
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Conditions de participation
Critères : renvoi au R.C.
Marché réservé : NON
Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Dépôt dématérialisé : Activé
Remise des offres : 22/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/10/26 à 14h00
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : VALLOIRE HABITAT SIEGE
24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Tél : 02 38 79 74 46.
mèl :
[email protected]Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017 Paris, Tél : 01 44 32 51 51, mèl :
[email protected], web : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, 29-45 Avenue de la Porte de Clichy, 75017 Paris, Tél : 01 44 32 51 51, mèl :
[email protected], web : https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
Envoi à la publication le : 21/09/26.
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 21/09/26.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre
