Avis de marché
Département(s) de publication :12, 15, 48, 46, 34, 31, 81, 82, 30
Annonce n° 25-85508
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : AVEYRON HABITAT
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D'UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE
Description : TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAINS POUR PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE
Identifiant de la procédure : 4e491eeb-9473-40ea-80a4-aa97fb9dc4e4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Département Aveyron
Ville : Aveyron
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE - TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR LE REMPLACEMENT D'UNE BAIGNOIRE PAR UNE DOUCHE
Description : TRAVAUX D'ADAPTATION DE SALLES DE BAIN POUR PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Département de l'Aveyron
Ville : AVEYRON
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchespublics-smica.safetender.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marchespublics-smica.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 30
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : AVEYRON HABITAT
Organisation chargée des procédures de recours : AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : AVEYRON HABITAT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AVEYRON HABITAT
Organisation qui reçoit les demandes de participation : AVEYRON HABITAT
Organisation qui traite les offres : AVEYRON HABITAT
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : AVEYRON HABITAT
Numéro d'enregistrement : 90055948500017
Département : Service achats
Adresse postale : Immeuble Ste Catherine BP3211 5 Place Ste Catherine
Ville : Rodez cedex 9
Code postal : 12032
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0565771824
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : b87ed9ff-6171-404b-9eb3-93524f2cf245 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/07/2025 à 11:08
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/07/2025
