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04/05/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Maisons et Cités (59)
196 rue Ludwig Van Beethoven
Maisons
AVIS DE MARCHÉ
& Cités
59500 Douai
TRAVAUX
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Maisons et Cités (59).
Forme juridique de l'acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: 26316 -Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien courant du patrimoine.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien courant, aux travaux relatifs aux menues
réparations, aux réparations suite à état des lieux de logement ou sinistre ou dommage d'ouvrage, aux travaux d'entretien
programmé de faible importance, sur le patrimoine locatif et professionnel de Maisons et Cités, ainsi qu'aux travaux de fin de chantier de construction ou de réhabilitation suite à défaillance d'entreprise.
Identifiant interne: 26316 -Accord-cadre ralatif aux travaux d'entretien courant du patrimoine.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45000000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Ensemble du patrimoine de Maisons et Cités réparti sur les départements du Nord et du Pas de Calais. Ville: Douai.
Code postal: 59500.
Code NUTS: FRE11.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 74620000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 186584000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu en application du Code de la commande publique. L'accord-cadre est réparti en 32 lots techniques et géographiques. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec montant maximum défini à la rubrique lot. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois douze mois. L'accord-cadre est multi-attributaires. Le nombre d'attributaires maximum par lot est définit dans le règlement de consultation. Une clause de limitation d'attribution des lots est prévue comme suit : -lots 3 à 12 : Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est fixé à 2 : lots 1 et 2 et 13 à 32 : Le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un même soumissionnaire est fixé à 1. Les limitations exprimées ci-avant se rapportent à la nature des travaux et non à l'ensemble des lots de la consultation. En cas de constitution d'un groupement, il ne sera exigé aucune forme juridique particulière au groupement attributaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement conjoint. L'accord-cadre prévoit pour chacun des lots une clause d'insertion par l'économique obligatoire. La date de début des prestations est le 1er janvier 2027.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 32.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 9.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 26316 lot 1.
Titre: Dépannage Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE et LENS.
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Description: Travaux de dépannage Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE et LENS.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45260000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Patrimoine de Bruay La Buissière et Lens.
Ville: Lens.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1232000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3080000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 308000.00 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 770000.00 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre
indicatif et non contractuel, est estimé à 150.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
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Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 26316 lot 2.
Titre: Dépannage Couverture, Territoire d'HENIN BEAUMONT ,DOUAI, VALENCIENNES et accessoirement sur des
communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Description: Travaux de Dépannage Couverture, Territoire d'HENIN BEAUMONT ,DOUAI, VALENCIENNES et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45260000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire d'HENIN BEAUMONT ,DOUAI, VALENCIENNES et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 916000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2292000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 229000.00 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 573000.00 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre
indicatif et non contractuel, est estimé à 260.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix :
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Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 26316 lot 3.
Titre: Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Description: Travaux de Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45260000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Ville: Bruay La buissière.
Code Postal: 62700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1312000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3280000 EUR.
5.1.6 Informations générales
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Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 328000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 820000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 740.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: 26316 lot 4.
Titre: Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de LENS LIEVIN.
Description: Travaux de Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de LENS LIEVIN
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45260000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant
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laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de LENS LIEVIN.
Ville: Lens.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2220000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5552000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 555000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 1388000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1410.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
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04/05/2026.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: 26316 lot 5.
Titre: Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Description: Travaux de Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45260000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de
l'Arrageois.
Ville: Hénin Beaumont.
Code Postal: 62110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 980000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2452000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 245000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 613000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 600.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60 Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40 5.1.11 Documents de marché
page 7/43.
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Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: 26316 lot 6.
Titre: Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de DOUAI.
Description: Travaux de Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de DOUAI
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45260000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de DOUAI.
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1052000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2632000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 263000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 658000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 560.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
page 8/43.
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Avis de publicité
04/05/2026.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Identifiant interne: 26316 lot 7.
Titre: Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de VALENCIENNES.
Description: Travaux de Couverture Fumisterie Tubage - 'Dépannage' Couverture, Territoire de VALENCIENNES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45260000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de VALENCIENNES.
Ville: Valenciennes.
Code Postal: 59300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
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Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 708000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1772000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 177000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 443000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 340.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0008.
page 10/43.
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04/05/2026.
Identifiant interne: 26316 lot 8.
Titre: Electricité, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Description: Travaux de Electricité, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Ville: Bruay La buissière.
Code Postal: 62700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 960000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 240000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 600000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 280.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
page 11/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0009.
Identifiant interne: 26316 lot 9.
Titre: Electricité, Territoire de LENS LIEVIN.
Description: Travaux de Electricité, Territoire de LENS LIEVIN
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de LENS LIEVIN.
Ville: Lens.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1628000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4072000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 407000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1018000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 520.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
page 12/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0010
Identifiant interne: 26316 lot 10.
Titre: Electricité, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de
l'Arrageois.
Description: Travaux de Electricité, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de
l'Arrageois.
Ville: Hénin Beaumont.
Code Postal: 62110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 700000 EUR.
page 13/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026 Valeur maximale de l'accord-cadre: 1752000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 175000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 438000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et
non contractuel, est estimé à 120.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0011.
Identifiant interne: 26316 lot 11.
Titre: Electricité, Territoire de DOUAI.
Description: Travaux de Electricité, Territoire de DOUAI
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45311000.
page 14/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de DOUAI.
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 760000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 190000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 475000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 220.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
page 15/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026.
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0012.
Identifiant interne: 26316 lot 12.
Titre: Electricité, Territoire de VALENCIENNES.
Description: Travaux de Electricité, Territoire de VALENCIENNES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de VALENCIENNES.
Ville: Valenciennes.
Code Postal: 59300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 512000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1280000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 128000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 320000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 100.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60 Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40 5.1.11 Documents de marché
page 16/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026.
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0013.
Identifiant interne: 26316 lot 13.
Titre: Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Description: Travaux de Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100. 45432000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Ville: Bruay La buissière.
Code Postal: 62700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2592000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6480000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 648000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 1620000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 300.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
page 17/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0014.
Identifiant interne: 26316 lot 14.
Titre: Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de LENS LIEVIN.
Description: Travaux de Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de LENS LIEVIN
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100. 45432000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de LENS LIEVIN.
Ville: Lens.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
page 18/43.
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Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 4516000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 11292000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1129000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 2823000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 420.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0015.
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Identifiant interne: 26316 lot 15.
Titre: Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la
Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Description: Travaux de Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100. 45432000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires
pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Partimoine de Bruay La Buissière et Lens.
Ville: Bruay La buissière.
Code Postal: 62700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1872000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4680000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 468000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 1170000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 80.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
page 20/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0016.
Identifiant interne: 26316 lot 16.
Titre: Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de DOUAI.
Description: Travaux de Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de DOUAI
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100. 45432000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de DOUAI.
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2040000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 510000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 1275000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 150.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution Critère Prix :
page 21/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026.
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0017.
Identifiant interne: 26316 lot 17.
Titre: Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de VALENCIENNES.
Description: Travaux de Finitions_Peintures -Revêtements de sols, Territoire de VALENCIENNES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45442100. 45432000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de VALENCIENNES.
Ville: Valenciennes.
Code Postal: 59300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1300000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3252000 EUR.
5.1.6 Informations générales
page 22/43.
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Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 325000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 813000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 80.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0018.
Identifiant interne: 26316 lot 18.
Titre: Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Description: Travaux de Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000. 45111100. 45111291. 45112700.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant
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laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Ville: Bruay La buissière.
Code Postal: 62700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 4824000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 12060000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1206000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 3015000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1180.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
page 24/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0019.
Identifiant interne: 26316 lot 19.
Titre: Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de LENS LIEVIN.
Description: Travaux de Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de LENS LIEVIN
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000. 45111100. 45111291. 45112700.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de LENS LIEVIN.
Ville: Lens.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 8244000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 20612000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 2061000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 5153000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1860.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais. 5.1.12 Conditions du marché public
page 25/43.
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Avis de publicité
04/05/2026.
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0020
Identifiant interne: 26316 lot 20.
Titre: Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Description: Travaux de Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000. 45111100. 45111291. 45112700.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de
l'Arrageois.
Ville: Hénin Beaumont.
Code Postal: 62110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3560000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 8900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 890000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 2225000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 850.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
page 26/43.
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Avis de publicité
04/05/2026.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0021.
Identifiant interne: 26316 lot 21.
Titre: Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de DOUAI.
Description: Travaux de Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de DOUAI
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000. 45111100. 45111291. 45112700.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de DOUAI.
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
page 27/43.
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Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3840000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 9600000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 960000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 2400000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 900.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0022.
page 28/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Identifiant interne: 26316 lot 22.
Titre: Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de VALENCIENNES.
Description: Travaux de Démolition -Gros Oeuvre /Second Oeuvre Etendu - Abords, Territoire de VALENCIENNES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45000000. 45111100. 45111291. 45112700.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de VALENCIENNES.
Ville: Valenciennes.
Code Postal: 59300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2544000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6360000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 636000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 1590000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 600.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
page 29/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0023.
Identifiant interne: 26316 lot 23.
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Description: Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE 5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Ville: Bruay La buissière.
Code Postal: 62700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3116000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7792000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 779000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1948000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 770.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
page 30/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0024.
Identifiant interne: 26316 lot 24.
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de LENS LIEVIN.
Description: Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de LENS LIEVIN
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de LENS LIEVIN.
Ville: Lens.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 5508000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 13772000 EUR.
5.1.6 Informations générales
page 31/43.
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04/05/2026.
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1377000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 3443000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 1700.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0025.
Identifiant interne: 26316 lot 25.
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Description: Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du
page 32/43.
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Avis de publicité
04/05/2026.
Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de
l'Arrageois.
Ville: Hénin Beaumont.
Code Postal: 62110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2292000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5732000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 573000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 1433000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 660.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
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Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0026.
Identifiant interne: 26316 lot 26.
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de DOUAI.
Description: Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de DOUAI
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de DOUAI.
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2484000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6212000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 621000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 1553000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 610.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60 Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40 5.1.11 Documents de marché
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Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0027.
Identifiant interne: 26316 lot 27.
Titre: Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de VALENCIENNES.
Description: Travaux de Menuiseries Extérieures et Intérieures - Planchers - Escaliers, Territoire de VALENCIENNES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de VALENCIENNES.
Ville: Valenciennes.
Code Postal: 5930.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1608000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4020000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 402000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 1005000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 520.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
page 35/43.
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Avis de publicité
04/05/2026.
Approche de réduction des impacts environnementaux: none. 5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0028.
Identifiant interne: 26316 lot 28.
Titre: Sanitaire - Chauffage, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Description: Travaux de Sanitaire - Chauffage, Territoire de BRUAY LA BUISSIERE
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331100. 45332400.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de BRUAY LA BUISSIERE.
Ville: Bruay La buissière.
Code Postal: 62700.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
page 36/43.
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Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2380000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 5952000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 595000 HT. Le montant maximum annuel de
l'accord-cadre est de 1488000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 480.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0029.
page 37/43.
marches-securises.fr Avis de publicité 04/05/2026.
Identifiant interne: 26316 lot 29.
Titre: Sanitaire - Chauffage, Territoire de LENS LIEVIN.
Description: Travaux de Sanitaire - Chauffage, Territoire de LENS LIEVIN
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331100. 45332400.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de LENS LIEVIN.
Ville: Lens.
Code Postal: 62300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 4032000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10080000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 1008000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 2520000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 850.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
page 38/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0030
Identifiant interne: 26316 lot 30.
Titre: Sanitaire - Chauffage, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Description: Travaux de Sanitaire - Chauffage, Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331100. 45332400.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de HENIN BEAUMONT et accessoirement sur des communes de la Métropole Lilloise et de l'Arrageois.
Ville: Hénin Beaumont.
Code Postal: 62110.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1760000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4400000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 440000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1100000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 230.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
page 39/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0031.
Identifiant interne: 26316 lot 31.
Titre: Sanitaire - Chauffage, Territoire de DOUAI.
Description: Travaux de Sanitaire - Chauffage, Territoire de DOUAI
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331100. 45332400.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici: Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de DOUAI.
Ville: Douai.
Code Postal: 59500.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1884000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4712000 EUR.
page 40/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre. Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 471000 HT. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre est de 1178000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 320.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement 30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
5.1 LOT No : LOT-0032.
Identifiant interne: 26316 lot 32.
Titre: Sanitaire - Chauffage, Territoire de VALENCIENNES.
Description: Travaux de Sanitaire - Chauffage, Territoire de VALENCIENNES
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45331100. 45332400.
Options : L'acheteur se réserve le droit d'effectuer des achats supplémentaires auprès de l'entrepreneur, comme décrit ici:
page 41/43.
marches-securises.fr
Avis de publicité
04/05/2026.
Le Pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation deprestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sanspublicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés similaires pourront être conclus, en application de l'article R2122-7, ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché initial. 5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: Territoire de VALENCIENNES.
Ville: Valenciennes.
Code Postal: 59300.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement chaque année dans la limite de 4 ans au global.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1244000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3112000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Description: Mai 2027, mai 2028 et mai 2029 selon décision du Pouvoir Adjudicateur de reconduire ou non l'accord-cadre.
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Informations complémentaires: Le montant estimé annuel de l'accord-cadre est de 311000 HT. Le montant maximum
annuel de l'accord-cadre est de 778000 HT. Le nombre annuel prévisionnel de commandes, communiqué à titre indicatif et non contractuel, est estimé à 210.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Prix des prestations.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère Qualité :
Description : valeur technique.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 09/06/2026 à 11:30.
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Informations complémentaires : .
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
Arrangements financiers : Accord-cadre conclu sur prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Délai de paiement
30 jours. Financement sur fonds propres du pouvoir adjudicateur et emprunt selon la nature des travaux.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
page 42/43.
Informations sur le système d'acquisition dynamique: Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maisons et Cités (59)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui recoit les demandes de participation : Maisons et Cités (59)
Organisation qui traite les offres : Maisons et Cités (59)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Maisons et Cités (59).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 334654035.
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven.
Adresse postale : 196 rue Ludwig Van Beethoven.
Ville : Douai.
Code postal : 59500.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 327998585.
Télécopieur: +33 327998599.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Lille.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17590111500709.
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge.
Ville : Lille.
Code postal : 59000.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 333207833.
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :555bcd0c-16a0-401a-b997-d16b8bc442ef
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 04/05/2026 à 14:20.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
