Avis de marché
Département(s) de publication :95, 75, 77, 78
Annonce n° 25-114190
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Taverny
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À DES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉFECTION, D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réfection, d'aménagement de voirie et de réseaux divers.
Identifiant de la procédure : 732851e1-632f-42f9-b22a-21cd3320e587
Identifiant interne : 25MP042
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Taverny
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE RELATIF À DES TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE RÉFECTION, D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS
Description : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux d'entretien, de réfection, d'aménagement de voirie et de réseaux divers.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : HOTEL DE VILLE 2 PLACE CHARLES DE GAULLE
Ville : TAVERNY
Code postal : 95150
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/11/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Taverny
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Commune de Taverny
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Taverny
Numéro d'enregistrement : 21950607800308
Adresse postale : 2 place Charles de Gaulle
Ville : Taverny
Code postal : 95150
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0130405060
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_gDGVlW25qc
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 2d1b9a01-3bc2-4c5e-b9b1-c6da349728d2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 14/10/2025 à 15:32
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2025
